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A proximité de Plessis-Barbuise 10400 Aube
Acheteur : Commune de NOGENT-SUR-SEINE
10400 Nogent-sur-seine
Tel : +33325216994
5 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Désherbants
Lot 2
Lot N°2 : Fertilisants pour les espaces verts et les équipements sportifs
Lot 3
Lot n°3 : Gazons
Lot 4
Lot n°4 : Terreaux
Lot 5
Lot n°5 : Paillages
Secteurs d'activité
Produits chimiques.

Fourniture de produits phytosanitaires et fertilisants - 2026-2029

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/01/2026
JOUE - 16552-2026
16552-2026 - Résultats
France – Produits chimiques – Fourniture de produits phytosanitaires et fertilisants - 2026-2029
OJ S 7/2026 12/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits phytosanitaires et fertilisants - 2026-2029
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'achat de produits phytosanitaires et fertilisants. Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à compter de sa notification (qui devrait intervenir courant janvier 2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois expressément pour une période d'un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2029. Il est composé de 5 lots. Variantes autorisées. Prix révisables annuellement. Financement sur le budget ville. Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Identifiant de la procédure: 7c3ad454-1d80-453b-a23e-b1c76b0b3e38
Avis précédent: 0bc95ef1-d5b7-4c5d-b9a2-7f2e9cd66cb0-01
Identifiant interne: 2025-66300R
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Désherbants
Description: montant maximum annuel : 15 500 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300RL1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot N°2 : Fertilisants pour les espaces verts et les équipements sportifs
Description: montant maximum annuel : 35 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300RL2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Gazons
Description: montant maximum annuel : 5 200 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300RL3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Terreaux
Description: montant maximum annuel : 15 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300RL4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Paillages
Description: montant maximum annuel : 9 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300RL5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur financière 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 318 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOUFFLET VIGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre société SOUFFLET VIGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 62 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025-66300RL1
Titre: lot 1 : désherbants
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NATURA'LIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre société NATURA'LIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025-66300RL2
Titre: lot 2 : fertilisants pour les espaces verts et les équipements sportifs
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre société LES GAZONS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025-66300RL3
Titre: lot 3 : gazons
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NATURA'LIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre société NATURA'LIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025-66300RL4
Titre: lot 4 : terreaux
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre société LES GAZONS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025-66300RL5
Titre: lot 5 : paillages
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 05/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement: 21100260500015
Adresse postale: 27 grande rue SAINT LAURENT BP 40
Ville: Nogent-sur-seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: +33325216994
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: 17210111500142
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: +33326668687
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac - CS 00631
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: pre-informations@meurthe-et-moselle.fr
Téléphone: +33383342565
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOUFFLET VIGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 62378017800033
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: SOUFFLET VIGNE
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NATURA'LIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 62378017800033
Ville: Longvic
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: NATURA'LIS
Ville: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78490023500069
Ville: Ruaudin
Code postal: 72230
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE
Ville: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d98af48c-f03e-4880-b38b-8e74cab85118  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2026 15:20:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 16552-2026
Numéro de publication au JO S: 7/2026
Date de publication: 12/01/2026