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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fleurissement communal 2026 - 2028 / Nogent-sur-Seine (Aube)
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'achat de plantes, arbres et arbustes. Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec montant maximum et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être renouvelé 2 fois expressément pour une période d'un an sans pouvoir excéder le 31 décembre 2028. Il est composé de 2 lots. Variantes autorisées. Prix révisables annuellement. Financement sur le budget ville. Paiement par mandat administratif sous 30 jours.
Identifiant de la procédure: d077a28f-3d38-4102-a13f-1547231cfba6
Avis précédent: 0fd54cd3-504d-4562-ae6e-795f024ff74d-04
Identifiant interne: 2025-66300P
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Plantes annuelles, bisannuelles arbustes et vivaces
Description: montant maximum annuel : 80 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300PL1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NOGENT-SUR-SEINE
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: valeur financière 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°2 : Arbres
Description: montant maximum annuel : 20 000 Euros HT
Identifiant interne: 2025-66300PL2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451000 Plantes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NOGENT-SUR-SEINE
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique 30%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: valeur financière 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LE JARDIN DU CHATEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société LES JARDINS DU CHATEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-66300PL1
Titre: lot 1 plantes annuelles, bisannuelles, arbustes et vivaces
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 16/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société PEPINIERES FRANCILIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-66300PL2
Titre: lot 2 arbres
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 11/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de NOGENT-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement: 21100260500015
Adresse postale: 27 grande rue Saint Laurent BP 40
Ville: Nogent-sur-seine
Code postal: 10400
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: service commande publique
Téléphone: +33325216994
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-champagne
Numéro d’enregistrement: 17210111500142
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-champagne
Code postal: 51000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac - CS 00631
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33326668687
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LE JARDIN DU CHATEAU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43428572200014
Ville: CLESLES
Code postal: 51260
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: LE JARDIN DU CHATEAU
Ville: CLESLES
Code postal: 51260
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53886937100012
Ville: LE THILLAY
Code postal: 95500
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: PEPINIERES FRANCILIENNES
Ville: LE THILLAY
Code postal: 95500
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44c2b1c6-7d33-4b1c-927c-9e9748728d75 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2025 09:28:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 869793-2025
Numéro de publication au JO S: 252/2025
Date de publication: 31/12/2025
