Centrale des marchés
Fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil Départemental Fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil Départemental tel : (+33) ...
Conseil général des Côtes d Armor 22194Plérin contactdid@codesdarmor.fr 02 96 62 21 28
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil Départemental

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1551771

Date de clôture estimée : 23/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/06/15)
208128-2015
BOAMP (15/06/15)
15-90490
Département(s) de publication : 22 Annonce No 15-90490 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil général des Côtes d Armor, conseil departemental des cotes d'armor centre technique departemental Le Légué B.P. 10460, à l'attention de  M. le président du Conseil départemental Côtes d'armor, F-22194 Plerin Cedex. Tél. (+33) 2 96 62 46 46. E-mail : contactdid@codesdarmor.fr . Fax (+33) 2 96 62 21 28. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cotesdarmor.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département des Côtes d'Armor, conseil departemental des cotes d'armor did scm Cs42371, F-22023 Saint-Brieuc. Adresse internet : http://www.cotesdarmor.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e). I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil Départemental. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS |FR521| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture d'essence sans plomb 95, carburant diésel et gazole non routier pour les citernes des centres d'exploitation et du centre technique départemental du Conseil Départemental. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 09132100 , 09134200 , 09135100 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : Gazoil 178 000 L, Gazoil non routier 76 000 l, sp 15 000 L Lot 2 : Gazoil 24 000 L, Gazoil non routier 62 000 L Lot 3 : Gazoil 104 000 L, Gazoil non routier 97 000 L Lot 4 : Gazoil 50 000 L, Gazoil non routier 86 000 L. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 01 intitulé : Centre Technique Départemental et les centres d'exploitation dépendant de Saint Brieuc /Lamballe 1) Description succincte Centre Technique Départemental et les centres d'exploitation dépendant de Saint Brieuc /Lamballe 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09132100 , 09134200, 09134210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 02 intitulé : Centres d'exploitation dépendant de Dinan 1) Description succincte Centre d'exploiatuion dépendant de Dinan 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09132100 , 09134200, 09134210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 03 intitulé : Centres d'exploitation dépendant de Guingamp/Lannion 1) Description succincte Centres d'exploitation dépendant de Guingamp/Lannion 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09132100 , 09134200, 09134210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 04 intitulé : Centres d'exploitation dépendant de Loudeac/Saint Nicolas/Rostenen 1) Description succincte Centres d'exploitation dépendant de Loudeac/Saint Nicolas/Rostenen 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09132100 , 09134200, 09134210 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Budget du département - ressources propres - emprunts. . - mode de paiement : Virement bancaire . - délai de paiement : 30 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0091. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 juillet 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Modalités de retrait des documents : DCE téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.e-megalisbretagne.org/ Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 3 contour des Mottes, F-35000 Rennes. Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Fax (+33) 2 99 63 56 84. Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT, a l'amiable B.P. 33545, F-44035 Nantes Cedex. Tél. (+33) 2 40 47 90 68. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : référé précontractuel (art 551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), avant la signature du marché - référé contractuel (art. L551-13 à 23 du Cja), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. - recours en plein contentieux (art L 521-1 du Cja) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 juin 2015
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous