1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Plan-de-Cuques
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHÉ DE NOËL
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'organisation du marché de Noël de la commune de Plan-de-Cuques, comprenant la mise à disposition d'équipements festifs. Le marché de Noël de Plan-de-Cuques se déroule sur l'Esplanade de la Pérouse et dans le Parc du Bocage, pendant trois semaines. Il commence le vendredi de la première semaine de décembre et se termine le dimanche de la dernière semaine de décembre. Il dure vingt-quatre jours
Identifiant de la procédure: 216b3396-c359-4f21-8fb6-128c3193d3c0
Identifiant interne: 2026NOEL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature complémentaire (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville: Plan-de-cuques
Code postal: 13380
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHALETS ET TRANSPORT
Description: CHALETS ET TRANSPORT
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature complémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville: Plan-de-cuques
Code postal: 13380
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2026
Date de fin de durée: 15/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 07:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PATINOIRE ET TRANSPORT
Description: PATINOIRE ET TRANSPORT
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature complémentaire (cpv): 37411200 Équipement de patinage et de hockey sur glace
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville: Plan-de-cuques
Code postal: 13380
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2026
Date de fin de durée: 15/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 07:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MANEGE, TRANSPORT ET EXPLOITATION
Description: MANEGE, TRANSPORT ET EXPLOITATION
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature complémentaire (cpv): 37535000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville: Plan-de-cuques
Code postal: 13380
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2026
Date de fin de durée: 15/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/06/2026 07:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 29/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 575EC9CD-ED5C-874F-38BD483445338A85
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de Plan-de-Cuques
Numéro d’enregistrement: 71296
Adresse postale: 28 avenue Frédéric Chevillon
Ville: Plan-de-Cuques
Code postal: 13380
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Téléphone: 0491104040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 575ECA00-C016-3157-4D2FFB572BCB3B34
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 575ECA1F-F22A-57DC-73882A7839FEE64B
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: adc9fa23-b683-4c77-a41a-521da9558915 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2026 17:10:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 372330-2026
Numéro de publication au JO S: 103/2026
Date de publication: 01/06/2026
