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Transport des enfants des emp. Annees 2014-2015 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Transport des enfants des emp. Annees 2014-2015 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de...
Hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir – Grignon 78370Plaisir
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Transport des enfants des emp. Annees 2014-2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151458

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/07/14)
231540-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
220 rue Mansart
Plaisir
Hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir – Grignon
78370
FRANCE
+33 130795740

Adresse(s) internet:

http://www.hopital-plaisir-grignon.fr/


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Transport des enfants des emp. Annees 2014-2015
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Yvelines
FR103


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Transports des enfants des emp de saint cyr l'ecole et de plaisir
Annees 2014-2015.
Article 28 et 29 du CMP
8 circuits collectifs
1 circuit individuel

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de taxi
60120000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 154 242 EUR
Hors TVA

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Ce marché est d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive 2004/18 pour les pouvoirs adjudicateurs, il est donc passé selon une procédure adaptée et pour lequel la publication préalable d'un avis de marché au JOUE n'est pas obligatoire.

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique. Pondération 30
3. Démarche de développement durable. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
20140032
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
4.7.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
1 rue Fernand Raynaud
Corbeil-Essonnes
91100
Sàrl Collectibus
FRANCE
V.4) Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 154 242 EUR
Hors TVA
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 1

V.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
4.7.2014
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