A proximité de Pizay 01120 Ain
Acheteur : Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Zac Cap & Co
01120 Montluel
Tel : 0478063937
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 04/12/2026  
4 Lots
Lot 1
Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage
Lot 2
Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage
Lot 3
Canalisations d'eau potable et fourreaux
Lot 4
Création du réservoir sur tour de 1600 m3 sur la commune de Pizay
Secteurs d'activité
Travaux d'installation électrique de matériel de pompage.
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau.
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Travaux de pose de conduites
Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable.

ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CREATION D'UNE SECONDE CUVE DE 1 900 M3 AUX ENTREMONTS, D'UNE STATION DE REPRISE, DES CANALISATIONS ASSOCIEES ET D'UN RESERVOIR SUR TOUR DE 1 600M 3 SUR LES COMMUNES DE DAGNEUX ET PIZAY

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/11/2026
JOUE - 800441-2026
800441-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de pose de conduites – ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CREATION D'UNE SECONDE CUVE DE 1 900 M3 AUX ENTREMONTS, D'UNE STATION DE REPRISE, DES CANALISATIONS ASSOCIEES ET D'UN RESERVOIR SUR TOUR DE 1 600M 3 SUR LES COMMUNES DE DAGNEUX ET PIZAY
OJ S 224/2026 18/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ALIMENTATION EN EAU POTABLE - CREATION D'UNE SECONDE CUVE DE 1 900 M3 AUX ENTREMONTS, D'UNE STATION DE REPRISE, DES CANALISATIONS ASSOCIEES ET D'UN RESERVOIR SUR TOUR DE 1 600M 3 SUR LES COMMUNES DE DAGNEUX ET PIZAY
Description: LOT 1 : Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage ; LOT 2 : Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage, avec des pompes à 100m3/h et 95m HMT ;[OB2.1][IV2.2] LOT 3 : Canalisations d'eau potable et fourreaux. - Tranche Ferme - tronçons AB - BC - CE - ED : o Phase 1 : Canalisations d'eau potable et fourreaux entre le nouveau réservoir et la station de reprise - Pose de 150ml de canalisation fonte ductile DN400mm, 80ml de canalisation béton 135 A Ø400mm et 130ml de canalisation fonte ductile DN250mm ; o Phase 2 : Canalisations d'eau potable et fourreaux entre la station de reprise et le futur réservoir sur tour - Pose de 3 km de canalisation fonte ductile DN250mm ; o Phase 3 : Canalisations d'eau potable au niveau du futur réservoir sur tour - Pose de 220ml de canalisation fonte ductile DN250mm et 70ml de canalisation béton 135A Ø300mm - Tranche Optionnelle 1 : Canalisations d'eau potable entre le futur réservoir sur tour et la commune de Pizay (tronçons EF et EG) - Pose de 1,3km de canalisation fonte ductile DN250mm. LOT 4 : Création du réservoir sur tour de 1600 m3 sur la commune de Pizay
Identifiant de la procédure: c02f6de3-531e-46cb-a6ec-d244c616d8fe
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations Se référer au Rc La durée indiquée à la rubrique Ii.2.7) est une durée maximale. Elle s'entend non pas à compter de la date d'attribution du contrat mais à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Génie Civil, second oeuvre et étanchéité du réservoir des Entremonts de 1900 m3 et de la station de pompage
Description: - Création d'une voirie d'accès aux ouvrages ; - Terrassements généraux pour la station de pompage et le nouveau réservoir (cuve + chambre de vannes) ; - Soutènement provisoire des terres (par paroi clouée par exemple) et définitive (gabions) ; - Fondation des ouvrages, gros oeuvre et second oeuvre, pour le réservoir et la station de pompage y compris étanchéité intérieure et extérieure de la nouvelle cuve de 1900m3
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature complémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Options: 
Description des options: Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dagneux
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/04/2027
Durée: 32 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 410 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
La procédure se déroulera en plusieurs étapes successives. Après la deuxième étape, certains participants peuvent être éliminés à chaque étape suivante.
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/12/2026
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 04/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du Ccag Travaux. Prix révisables
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Equipements électromagnétiques et tuyauteries intérieures du réservoir des Entremonts et de la station de pompage
Description: L'ensemble des prestations est réalisé dans la station de pompage et réservoir : - Pose de l'ensemble des tuyauteries en inox 316L - Pose des équipements de robinetterie en PN16 ; - Pose des équipements de serrurerie, huisserie, métallerie (portes, trappes, cheminées d'aération, garde-corps, échelles…) ; - Pose des équipements électromécaniques dans la station de pompage (pompe, ballon anti-bélier…) - Equipements électriques et contrôle de commande
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature complémentaire (cpv): 45317100 Travaux d'installation électrique de matériel de pompage
Options: 
Description des options: Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap. Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle, décrite dans le Cctp, pour la pose d'une 3ème pompe et équipements associés dans la station de pompage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dagneux
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/04/2027
Durée: 32 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 399 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
La procédure se déroulera en plusieurs étapes successives. Après la deuxième étape, certains participants peuvent être éliminés à chaque étape suivante.
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/12/2026
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 04/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du Ccag Travaux. Prix révisables
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Canalisations d'eau potable et fourreaux
Description: - Pose de 3,2km de conduite fonte ductile DN250mm de refoulement/distribution vers le nouveau réservoir sur tour - Pose de1,3km de conduite fonte ductile DN250mm de distribution vers la commune de Pizay, - Pose de 150ml de conduite fonte ductile DN400mm de raccordement aux conduites existantes et 70ml de béton 135A Ø400mm ; - Pose des fourreaux TPC pour alimenter la station de pompage et la cuve ; - Essais et réfection des voiries
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options: 
Description des options: Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap. Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle, décrite dans le Cctp Le marché est décomposé en tranches selon les modalités définies dans le règlement de consultation Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle, décrite dans le Cctp, pour la pose de conduites fonte ductile Dn 250 mm en classe de résistance C64 au lieu de la classe C40
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dagneux et Pizay
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/04/2027
Durée: 32 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
La procédure se déroulera en plusieurs étapes successives. Après la deuxième étape, certains participants peuvent être éliminés à chaque étape suivante.
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/12/2026
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 04/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du Ccag Travaux. Prix révisables
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Création du réservoir sur tour de 1600 m3 sur la commune de Pizay
Description: - Terrassement et fondation du réservoir sur tour - Gros oeuvre et second oeuvre, y compris étanchéité sur la coupole extérieure et dans chacune des deux cuves ; - Pose de l'ensemble des tuyauteries en inox 316L ; - Pose des équipements de serrurerie, métallerie, huisserie (porte, trappe, garde-corps, échelles…) - Armoire et contrôle de commande
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232154 Travaux de construction de châteaux d'eau pour l'eau potable
Options: 
Description des options: Le marché peut donner lieu à l'exécution de prestations similaires selon les modalités définies dans le règlement de consultation Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le Ccap Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au Ccap
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Pizay
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/04/2027
Durée: 32 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
La procédure se déroulera en plusieurs étapes successives. Après la deuxième étape, certains participants peuvent être éliminés à chaque étape suivante.
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 22/12/2026
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire de même montant
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 04/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer au RC
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Ressources propres et subventions de l'Agence de l'Eau et du département 01 Paiement à 30 jours conformément aux dispositions des articles R 2192-10 et R 2192-12 à R 2192-30 du code de la commande publique. Avance : option B de l'article B du Ccag Travaux. Prix révisables
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F33E5093-0DE6-6FD1-E9464F5EC5BCAF66
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Numéro d’enregistrement: 63868
Adresse postale: Zac Cap & Co 485, rue des Valets
Ville: Montluel
Code postal: 01120
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: BELAIR Philippe
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0478063937
Adresse internet: https://www.3cm.fr
Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
Numéro d’enregistrement: F33E50B5-F1B9-29B6-54FE8A8CEB45A0EE
Adresse postale: 485 rue des valets
Ville: Montluel
Code postal: 01120
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: infos@3cm.fr
Téléphone: 0478063937
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: F33E50C4-92F9-B34E-93DA206C9F96D7AE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: F33E50D4-CE8F-087F-1ECE2E9B327325D6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: ef1b8ff9-ab75-47d5-bbaf-2767684c9123  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 16/11/2026 17:10:31 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 800441-2026
Numéro de publication au JO S: 224/2026
Date de publication: 18/11/2026