1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SHEM
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS
Description: Fourniture de 5 transformateurs d'évacuation d'énergie
Identifiant de la procédure: d455ae43-7487-4f3a-9019-2084506e0e01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31170000 Transformateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 1
Description: Lot 1 : Transformateur de Tramezaygues 30 MVA _ 63kV/10kV -ONAN Phase 1 : L’étude, du transformateur Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service du transformateur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: précisé dans le DCE
Montage financier: fonds propre
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEM
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 2
Description: Lot 2 : 1 Transformateur de Maréges 85 MVA_ 242kV/12kV-ODAF 1 Transformateur de Maréges 112.5 MVA_ 242kV/12kV-10kV-ODAF Phase 1 : L’étude, des transformateurs Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service des transformateurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: précisé dans le DCE
Montage financier: fonds propre
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEM
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 3
Description: Lot 3 : Transformateur de Miegebat 85 MVA_ 220kV/10kV-ONAN Phase 1 : L’étude, du transformateur Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service du transformateur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: précisé dans le DCE
Montage financier: fonds propre
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEM
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 4
Description: Lot 4 : Transformateur d’Artouste 27.5 MVA _ 65.6kV/10kV- ODAF option OFAF Phase 1 : L’étude, du transformateur Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service du transformateur
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation: 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: précisé dans le DCE
Montage financier: fonds propre
Informations relatives aux délais de recours: Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SHEM
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SHEM
Numéro d’enregistrement: 55213938800805
Département: 31130
Ville: balma
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Antoine MACAIGNE
Téléphone: 0772259685
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4766bdc2-b4c5-4ba1-9f1a-c0adb2e158da - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2025 14:11:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 83317-2025
Numéro de publication au JO S: 26/2025
Date de publication: 06/02/2025
