1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYBERT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Boussières
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Byans sur Doubs
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chalèze
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Champoux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Champvans les Moulins
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cussey sur l'Ognon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Dannemarie sur Crete
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Deluz
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole-Valentin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Franois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Geneuille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Gennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grandfontaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Larnod
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Montfaucon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Osselle Routelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Palise
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Pelousey
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Pouilley Français
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Pouilley-les-Vignes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Pugey
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Roset Fluans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saône
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Serre-les-Sapins
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tallenay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Velesmes Essarts
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Venise
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIVOM de Franois Serre les Sapins
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché consiste à la maintenance préventive et curative des DAE des 3 entités (Ville de Besançon, CCAS et CUGBM) et de certaines communes et établissements publics réunis dans le cadre d'un groupement de commande, ainsi qu'à l'acquisition de DAE.<br/>
Identifiant de la procédure: 94d8e6ca-c87b-4f55-b69a-abe668511349
Identifiant interne: 2024-FCS-DHS-0216
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: - Commune de Besançon - Cugbm - Ccas - Sybert Smablv - Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray -Sivom de Franois Serre les Sapins - 27 autres communes de Cugbm
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition et maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché consiste à la maintenance préventive et curative des DAE des 3 entités (Ville de Besançon, CCAS et CUGBM) et de certaines communes et établissements publics réunis dans le cadre d'un groupement de commande, ainsi qu'à l'acquisition de DAE.<br/>
Identifiant interne: S-PF-1554460
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: - Commune de Besançon - Cugbm - Ccas - Sybert Smablv - Syndicat Mixte du Musée des Maisons Comtoises de Nancray -Sivom de Franois Serre les Sapins - 27 autres communes de Cugbm
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Date de fin de durée: 05/01/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E117C8BE-E9BC-460B-F7A46126E006D08A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: VIGNOT Anne
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: E117C909-0E23-98C9-3C276950E815C2E5
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: E117C927-900B-C3B9-026502C236EC3C65
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: E117C944-C098-11E7-D0DD20487420579E
Adresse postale: Cam2 2 rue Mégevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381615050
Télécopieur: 0381615099
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: E117C95B-CD1F-C9DB-61163F190319E348
Adresse postale: Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381878889
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SYBERT
Numéro d’enregistrement: E117C982-0D5B-9DA1-401F23EF8FD22657
Adresse postale: Sybert 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381878936
Télécopieur: 0381878941
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CCAS
Numéro d’enregistrement: E117C990-F0CF-00C6-3CD518741814945C
Adresse postale: Ccas 9 rue Pablo Picasso
Ville: Besancon
Code postal: 25050
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381412121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Boussières
Numéro d’enregistrement: E117C9A2-BDE5-48FA-6D8A360D9747D2B4
Adresse postale: Boussières 7 rue du Centre
Ville: Boussieres
Code postal: 25320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381565490
Télécopieur: 0381566062
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BESANCON
Numéro d’enregistrement: E117C9B5-A26C-5A74-7595494FC655FDAB
Adresse postale: Besancon 2 rue Mégevand
Ville: Besancon Cedex
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381878889
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Byans sur Doubs
Numéro d’enregistrement: E117C9C3-C5B6-4E50-813CC26AFC5302B9
Adresse postale: Byans sur Doubs 1 place de l'Eglise
Ville: Byans Sur Doubs
Code postal: 25320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381636166
Télécopieur: 0897506681
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Chalèze
Numéro d’enregistrement: E117C9D6-C0C0-8D7B-EDE6D597985B4462
Adresse postale: Chalèze 13 Grande Rue
Ville: Chaleze
Code postal: 25220
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381611903
Télécopieur: 0381612979
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Champoux
Numéro d’enregistrement: E117C9FB-E43E-995A-6D080D768FE4FBA6
Adresse postale: Champoux Grande Rue
Ville: Champvoux
Code postal: 25640
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381625485
Télécopieur: 0381625485
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Champvans les Moulins
Numéro d’enregistrement: E117CA0E-EBDA-812B-D0EE695826DAA90C
Adresse postale: Champvans les Moulins 16 rue des Chenevières
Ville: Champvans Les Moulins
Code postal: 25170
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381599404
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Cussey sur l'Ognon
Numéro d’enregistrement: E117CA21-C995-AAB6-BC1FB4E646F710DC
Adresse postale: Cussey sur l'Ognon 1 rue du Village
Ville: Cussey Sur L'Ognon
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381577862
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Dannemarie sur Crete
Numéro d’enregistrement: E117CA31-DE1D-B325-F96DDB484FB2070E
Adresse postale: Dannemarie sur Crete 1 B rue de la Gare
Ville: Dannemarie Sur Crete
Code postal: 25410
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381585193
Télécopieur: 0381586508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Deluz
Numéro d’enregistrement: E117CA3F-E602-85B1-E0850E0DF3A9FB09
Adresse postale: Deluz 18 Grande Rue
Ville: Deluz
Code postal: 25960
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381555229
Télécopieur: 0381555229
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Ecole-Valentin
Numéro d’enregistrement: E117CA55-0FF8-B558-B3483E8690058BA3
Adresse postale: Ecole-Valentin 3 rue des Grandes Vignes
Ville: Ecole-Valentin
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381537056
Télécopieur: 0381508052
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Franois
Numéro d’enregistrement: E117CA81-EAF2-C1B9-1F1C4A733F33E005
Adresse postale: Franois Place Maurivard
Ville: Franois
Code postal: 25770
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381482090
Télécopieur: 0381482091
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Geneuille
Numéro d’enregistrement: E117CAB2-0DC3-9B44-61DE3CBF8C902BF3
Adresse postale: Geneuille 5 rue Lyautey
Ville: Geneuille
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381577151
Télécopieur: 0381577441
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Gennes
Numéro d’enregistrement: E117CACF-9ABB-F16F-5A6C8C93FB7457DE
Adresse postale: Gennes 1 rue du Lavoir
Ville: Gennes
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381557532
Télécopieur: 0381557532
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Grandfontaine
Numéro d’enregistrement: E117CADE-F1DD-7B21-209551F3A7C1B886
Adresse postale: Grandfontaine 1 rue de la Mairie
Ville: Grandfontaine
Code postal: 25510
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381585657
Télécopieur: 0381585150
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Larnod
Numéro d’enregistrement: E117CAFA-AA6A-EEC4-47F54FA649489F56
Adresse postale: Larnod 1 esplanade Marthe Dagot
Ville: Larnod
Code postal: 25720
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381572937
Télécopieur: 0381572256
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Montfaucon
Numéro d’enregistrement: E117CB29-C3AF-30C9-B1D59F83DB69F1BB
Adresse postale: Montfaucon 14 rue des Fontaines
Ville: Montfaucon
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381814571
Télécopieur: 0381832109
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Osselle Routelle
Numéro d’enregistrement: E117CB49-C256-2C35-84B3798BE4D429F5
Adresse postale: Osselle Routelle 31 Grande Rue
Ville: Osselle Routelle
Code postal: 25320
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381636140
Télécopieur: 0381636140
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Palise
Numéro d’enregistrement: E117CB59-BB29-71C9-3EC49D1FD9191C46
Adresse postale: Palise 4 rue du Maréchal Moncey
Ville: Palise
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381578351
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Pelousey
Numéro d’enregistrement: E117CB6F-C639-4CFC-2C0AA34F6B79CCE6
Adresse postale: Pelousey 19 Grande Rue
Ville: Pelousey
Code postal: 25170
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381580516
Télécopieur: 0381602141
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Pouilley Français
Numéro d’enregistrement: E117CB99-C578-F88E-B254D341C7C57015
Adresse postale: Pouilley Français 10 place de la Mairie
Ville: Pouilley Francais
Code postal: 25410
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381875663
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Pouilley-les-Vignes
Numéro d’enregistrement: E117CBA9-E97E-2976-0234EFE9E2AB53E3
Adresse postale: Pouilley-les-Vignes 1 rue de Gray
Ville: Pouilley-les-Vignes
Code postal: 25115
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381554031
Télécopieur: 0381602119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: Pugey
Numéro d’enregistrement: E117CBB8-BF1F-5E99-24D7266E749180D6
Adresse postale: Pugey rue Maltournée
Ville: Pugey
Code postal: 25720
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0967485093
Télécopieur: 0381575093
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Roset Fluans
Numéro d’enregistrement: E117CBC7-9BD0-98AA-6716FE1017E2AC3C
Adresse postale: Roset Fluans 6 rue des Saulniers
Ville: Roset Fluans
Code postal: 25410
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381875198
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: Saône
Numéro d’enregistrement: E117CBDB-F7B2-9BF2-B72BD15BF3C38CE8
Adresse postale: Saône 26 rue de la Mairie
Ville: Saône
Code postal: 25660
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381557131
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: Serre-les-Sapins
Numéro d’enregistrement: E117CBEC-D4F4-242B-07D1FADD1C20D6AC
Adresse postale: Serre-les-Sapins 16 rue de la Machotte
Ville: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381590611
Télécopieur: 0381599141
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: Tallenay
Numéro d’enregistrement: E117CC01-E992-3542-2B0342E08929DED5
Adresse postale: Tallenay 7 Grande Rue
Ville: Tallenay
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381588577
Télécopieur: 0381589215
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: Velesmes Essarts
Numéro d’enregistrement: E117CC29-01DD-01D4-C45EAA968B9019E7
Adresse postale: Velesmes Essarts 14 Grande Rue
Ville: Velesmes Essarts
Code postal: 25410
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381585501
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: Venise
Numéro d’enregistrement: E117CC38-A4FE-3B1D-0BEC166C41391400
Adresse postale: Venise 2 chemin des Vignes
Ville: Venise
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381578945
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze
Numéro d’enregistrement: E117CC53-9E42-AE54-421840C484173ED0
Adresse postale: Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381650368
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Numéro d’enregistrement: E117CC63-D37F-7BFC-A828B56737D7E6EE
Adresse postale: Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray rue du Musée
Ville: Nancray
Code postal: 25360
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381552977
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: SIVOM de Franois Serre les Sapins
Numéro d’enregistrement: E117CC7A-00A3-C63E-7A156D8823DD6483
Adresse postale: Sivom de Franois Serre les Sapins Place Georges Maurivard
Ville: Franois
Code postal: 25770
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381599452
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 97bf174d-f891-4c0c-94e1-5ac6fd502d8d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 16:19:26 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 679441-2024
Numéro de publication au JO S: 217/2024
Date de publication: 07/11/2024
