Centrale des marchés
83 fourniture d'agrégats pour le compte de la ville à Pierrefeu Du Var 83 fourniture d'agrégats pour le compte de la ville à Pierrefeu Du Var fourniture d'agrégats. ville : Pierrefeu-du-Var, code_postal : 83390 lieu : place urbain sénés,
Ville de Pierrefeu du Var 83390Pierrefeu-du-Var marches@pierrefeu-du-var.fr 0494135300
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83 fourniture d'agrégats pour le compte de la ville à Pierrefeu Du Var

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538780

Date de clôture estimée : 19/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53664

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Pierrefeu du Var.
Correspondant : services des marchés publics, place urbain sénés 83390 Pierrefeu-du-Var tél. : 04-94-13-53-13 télécopieur : 04-94-13-53-00 courriel : marches@pierrefeu-du-var.fr adresse internet : http://pierrefeu.marcoweb.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://pierrefeu.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : collectvité locale.

Objet du marché : fourniture d'agrégats.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
tels indiqués dans le règlement de consultation
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : tels indiqués dans le règlement de consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : tels indiqués dans le règlement de consultation.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13FAGREGATS.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les documents sont téléchargeables sur le site: http://pierrefeu.marcoweb.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : mairie de pierrefeu du var.
Correspondant : marie méhanni, place urbain sénés, 83390 Pierrefeu-du-Var, tél. : 04-98-04-40-43, télécopieur : 04-94-13-53-00, courriel : marches@pierrefeu-du-var.fr, adresse internet : http://pierrefeu.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de toulon 5, rue racine 83000 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

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