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83 Réfection en enrobés à Pierrefeu du Var et Bormes les Mimosas 83 Réfection en enrobés à Pierrefeu du Var et Bormes les Mimosas réfection en enrobés. ville : Pierrefeu-du-Var, code_postal : 83390 lieu : place urbain sénés,
Ville de Pierrefeu du Var 83390Pierrefeu-du-Var 0494135300
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83 Réfection en enrobés à Pierrefeu du Var et Bormes les Mimosas

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692092

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-83027

83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Pierrefeu du Var.
Correspondant : services des marchés publics, place urbain sénés 83390 Pierrefeu-du-Var tél. : 04-94-13-53-13 télécopieur : 04-94-13-53-00 adresse internet : http://pierrefeu.marcoweb.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://pierrefeu.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : réfection en enrobés.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : pierrefeu du var et Bormes les Mimosas.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
selon les descriptions du cahier des charges
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : selon les descriptions du cahier des charges.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 17 juin 2013.

Cautionnement et garanties exigés : tel indiqué dans le DCE.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : investissement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : tels indiqués dans règlement de consultation.



Situation juridique - références requises : telle indiquée dans le règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juin 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12ENPLAN.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les documents sont téléchargeables sur le site: http://pierrefeu.marcoweb.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : telles indiquées dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : mairie de pierrefeu du var.
Correspondant : christophe poli, place urbain sénés, 83390 Pierrefeu-du-Var, tél. : 06-87-76-80-00, télécopieur : 04-94-13-53-00, courriel : c.poli@pierrefeu-du-var.fr, adresse internet : http://pierrefeu.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : mairie de Pierrefeu du var.
Correspondant : marie méhanni, place urbain sénés, 83390 Pierrefeu-du-Var, tél. : 04-98-04-40-43, télécopieur : 04-94-13-53-00, courriel : marches@pierrefeu-du-var.fr, adresse internet : http://pierrefeu.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de toulon 5, rue Racine 83000 Toulon tél. : 04-94-42-79-30 télécopieur : 04-94-42-79-89.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 chemin du Plan.
Réfection en enrobés.
Lot(s) 2 chemin des Orchidées.
Réfection en enrobés et signalisation horizontale.

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