Avis de marché - Avis n° 24-131666 du 21/11/2024
Département(s) de publication : 83, 06, 13
Annonce n° 24-131666
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie De Cuers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21830049900017
Ville : CUERS
Code postal : 83390
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 83, 06, 13
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 24-18
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service des marchés publics : marches@cuers.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 494135762
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/01/2025 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Mairie de Cuers
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, D'AMÉNAGEMENT, DE MISE AUX NORMES, DE GROSSES RÉPARATIONS DANS LES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE CUERS - RELANCE DES LOTS 09 (MENUISERIE EXTÉRIEURE ALU PVC VITRERIE, STORES) et 13 (CVC)
Code CPV principal - Descripteur principal : 45453000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, D'AMÉNAGEMENT, DE MISE AUX NORMES, DE GROSSES RÉPARATIONS DANS LES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE CUERS - RELANCE DES LOTS 09 (MENUISERIE EXTÉRIEURE ALU PVC VITRERIE, STORES) et 13 (CVC) Le contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande Les montants maxi annuels sont de : lot 9 = 400 000 euro(s) HT - lot 13 = 500 000 euro(s) HT. Pas de montant mini. La procédure de passation du contrat est une procédure adaptée. Le contrat ne comprend ni variante, ni tranche, ni PSE. Il est reconductible 1 fois 1 an, tacitement
Lieu principal d'exécution du marché : Batiments communaux 83390 - Cuers
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 900000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 09 : Menuiserie Exterieure Alu Pvc Vitrerie, Stores. Menuiserie Exterieure Alu Pvc Vitrerie, Stores
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 400000 euros
Lieu d'exécution du lot : Cuers
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Description du lot : 13 : Chauffage, Ventilation, Climatisation. Chauffage, Ventilation, Climatisation
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45331000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 500000 euros
Lieu d'exécution du lot : Cuers
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les pièces du DCE sont téléchargeables gratuitement sur : https://www.marches-publics.info Aucune visite n'est prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale allant jusqu'au 25 mai 2026. Il est ensuite reconductible 1 fois un an. Les montants maximums de la première période sont au prorata temporis (le mois débutant comptant pour un mois)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/11/2024
