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83 fourniture de pommes de douche et filtres terminaux à usage unique avec filtre anti-légionelle incorporé pour le CH Henri Guérin à Pierrefeu Du Var 83 fourniture de pommes de douche et filtres terminaux à usage unique avec filtre anti-légionelle incorporé pour le CH Henri Guérin à Pierrefeu Du Var fourniture de pommes de douche et filtres term...
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83 fourniture de pommes de douche et filtres terminaux à usage unique avec filtre anti-légionelle incorporé pour le CH Henri Guérin à Pierrefeu Du Var

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096385

Date de clôture estimée : 27/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-77604

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Henri Guérin.
Correspondant : Michel BARTEL, centre Hospitalier Henri GUERIN Quartier Barnenq 83390 Pierrefeu-du-Var.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de pommes de douche et filtres terminaux à usage unique avec filtre anti-légionelle incorporé.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44411100.

Lieu de livraison : centre Hospitalier Henri Guérin - pierrefeu du var.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
filtres 31 jours à membrane plissée y compris raccords nécessaires : - modèle adaptable sur flexible - modèle adaptable sur douche murale. Marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 65000,00 EUR (H.T.) Pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes : 1ere période de reconduction seuil maximum 65 000.00 EUR (H.T.) 2e période de reconduction seuil maximum 65 000.00 EUR (H.T.) Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Section d'exploitation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité technique générale : 55 % ;
- prix des prestations : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 juin 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-0017.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mai 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Henri GUERIN.
service Achats-Marchés Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var, adresse internet : http://chhg.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : D'ordre Technique :.
Correspondant : M. b. Lemair, centre Hospitalier Henri GUERIN Services Techniques Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var, tél. : (+33) 4-94-33-18-65, télécopieur : (+33) 4-94-33-19-01.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : D'ordre administratif :.
Correspondant : Mme l. Tissier, centre Hospitalier Henri GUERIN Service Achats-Marchés Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var, tél. : (+33) 4-94-14-68-13, télécopieur : (+33) 4-94-33-19-01.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Henri GUERIN.
services Techniques Quartier Barnenq, 83390 Pierrefeu-du-Var, adresse internet : http://chhg.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine B.P. Cedex 9 40510 83 041 Toulon tél. : (+33) 4-94-42-79-30 courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-94-42-79-89 adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

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