Avis de marché - Avis n° 26-47098 du 11/05/2026
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-47098
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de PIENNES
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540425200011
Ville : PIENNES
Code postal : 54490
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MATTHIEU CALVO
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : cf. RC
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : cf. RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation d’assurances-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestation d'assurance pour la commune-.
Lieu principal d'exécution du marché : Piennes
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Assurance « RESPONSABILITE CIVILE »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Lieu d'exécution du lot : Piennes
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Description du lot : Assurance « PROTECTION FONCTIONNELLE »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Lieu d'exécution du lot : Piennes
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Description du lot : Assurance « PROTECTION JURIDIQUE »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Lieu d'exécution du lot : Piennes
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Description du lot : Assurance « AUTOMOBILE »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Lieu d'exécution du lot : Piennes
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Description du lot : Assurance « DOMMAGES AUX BIENS »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Lieu d'exécution du lot : Piennes
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Description du lot : Assurance « CYBER-RISQUES »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Lieu d'exécution du lot : Piennes
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/05/2026