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Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
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Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1699268

Date de clôture estimée : 23/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
343544-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Coquelles: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

2015/S 189-343544

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Eurotunnel
Siège Exploitation, BP 69
À l'attention de: Philippe Torrioli
62904 Coquelles
FRANCE
Téléphone: +33 321004813
E-mail: philippe.torrioli@eurotunnel.com

Adresse(s) internet:

Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.eurotunnel.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Activité principale
Services de chemin de fer
Autre: Transport
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Eurotunnel, souhaite réaliser, une opération d'approvisionnement d'amortisseurs anti-lacets, pour les besoins de la maintenance, de ses véhicules ferroviaires de type «Passager».
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: L'ensemble des fournitures objets du présent appel d'offre seront à livrer sur le site d'Eurotunnel situé à Coquelles.

Code NUTS FR30

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
La mission portera sur les fournitures suivantes:
— fourniture d'amortisseurs anti-lacets pour les véhicules de type «Passager» d'Eurotunnel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34631000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
— Fourniture de 1078 amortisseurs anti-lacets pour les véhicules de type «Passager» d'Eurotunnel.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.3.2016 Fin 28.2.2017

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garanties bancaires à première demande au titre de la garantie contractuelle de bonne exécution des obligations contractuelles, ainsi qu'au titre de la garantie contractuelle de bonne fin, émises par une banque de premier rang d'un montant correspondant à 10 % du montant global du marché.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Conditions de paiement à 60 jours date de facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire d'entreprises ou entreprise unique autorisée.
III.1.4)Autres conditions particulières:
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Attestation selon laquelle le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de faillite ou procédure équivalente.
— Déclaration sur l'honneur qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales (sur les 2 dernières années).
— Attestation d'absence de condamnation civile et/ou pénale sur les 5 dernières années, notamment pour infraction à la règlementation du travail.
— Attestation sur l'honneur selon laquelle les employés seront employés régulièrement.
— Justificatif prouvant l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K-bis ou équivalent).
— Attestation d'assurance.
— Effectif global/appartenance groupe.
— Certification qualité ISO 9001.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Chiffre d'affaires et résultats des 3 dernières années du groupe.
— Chiffre d'affaires et résultats des 3 dernières années pour l'activité concernée.
— Détails des filiales.
— Maison mère.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Politique sécurité / qualité / environnement.
— Expériences ou références de contrats similaires sur les 3 dernières années (liste clients avec coordonnées).
— Dotation en équipement, moyen de production.
— Expériences ou références dans le domaine considéré.
— organisation de la société (organigramme).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.10.2015
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires:
Dans le cadre de la procédure négociée, Eurotunnel se réserve le droit de réduire progressivement le nombre des soumissionnaires en compétition.
Les candidatures sont à nous faire parvenir format papier et électronique via mail ou sur clé USB.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Lille
59034 Lille
FRANCE
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320783452

Organe chargé des procédures de médiation

Tribunal de grande instance de Lille
59034 LILLE
FRANCE
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320783452

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal de grande instance de Lille
59034 LILLE
FRANCE
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320783452

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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