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Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
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Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1681515

Date de clôture estimée : 09/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/09/15)
330876-2015
19/09/2015    S182    États membres - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure négociée 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Nantes: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2015/S 182-330876


Avis de marché – secteurs spéciaux


Travaux


Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Semitan
3 rue Bellier, BP 64605
À l'attention de: Rodrigue Lointier
44046 Nantes
FRANCE
Téléphone: +33 251817822
E-mail: rlointier@semitan.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)Activité principaleServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus


I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatricesLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Contrat de fourniture de pièces consommables d'étanchéité et d'électricité pour les services de maintenance de la Semitan.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationTravaux
Exécution
Code NUTS


II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions: Fourniture de pièces consommables.
la consultation est divisée en 8 lots, qui pourront faire l'objet d'un ou plusieurs contrats.
Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots.
La durée des contrats est fixée à 3 ans, reconductible 2 fois 1an.
La date de démarrage du contrat est fixée mi-février 2016.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Information sur les lotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les optionsOptions: non


II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)



Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Agrafes et goupilles1)Description succincte: Volume référence: 46
volume pièces: 17 133.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 2 Intitulé: Etanchéité sur organes1)Description succincte: Volume références :76
Volume pièces: 23 079.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 3 Intitulé: Colliers de serrage métalliques1)Description succincte: Volume références: 42
Volume pièces: 27 296.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 4 Intitulé: Joints bague BS et graisseurs1)Description succincte: Volume références: 18
Volumes pièces :4 998.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 5 Intitulé: Cosses1)Description succincte: Volume références: 85
Volumes pièces: 62935.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 6 Intitulé: Fils et câbles1)Description succincte: Volume références :26
Volume pièces: 9154.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 7 Intitulé: Colliers plastique1)Description succincte: Volume références :21
Volume pièces: 291369.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Lot nº: 8 Intitulé: Gaines1)Description succincte: Volume références :22
Volume pièces: 3 740.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000




Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières:
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. Une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2014
2. Une déclaration sur l'honneur que le fournisseur n'est pas en situation de faillite ou de liquidation judiciaire
3. Une déclaration sur l'honneur de non condamnation pour fraude fiscale
4. Une déclaration sur l'honneur de non condamnation pour infraction au code du travail
5. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
6. Déclaration précisant l'appartenance ou non à un groupe.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1.les informations générales sur l'entreprise (année de création, rattachement à groupe, agence gestionnaire du marché, CA des trois dernières années, CA des trois dernières années sur ces lots, coordonnées des interlocuteurs).


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. Moyens techniques et logistiques dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations (effectifs, organisation magasin: stockage, expédition, livraisons....)
2. Références et expériences sur des prestations similaires. (indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées).
3. Volume du stock détenu par les candidats pour chaque lot
4. Politique qualité (organisation iso 9001, traçabilité des pièces, étiquetage, emballage, identification).


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureNégociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation9.10.2015 - 12:00


IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires: Les entreprises désireuses de participer à la consultation devront se faire connaître en adressant les pièces demandées à:
Semitan — direction administrative et financière:
Service achats marchés
3 rue Bellier, BP 64605 — 44046 Nantes Cedex 1
Tel. +33 251818003 Télécopieur: +33 251818050
Le pli portera la mention suivante:
« Candidature: Fourniture de pièces consommables étanchéité et électricité pour les services de maintenance de la Semitan »
Indiquer le ou les no du ou des lot(s)
NB: Pas de réception des candidatures par voie électronique
Critère de sélection des candidatures: Les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières

— renseignements d'ordre technique: V. Chupin +33 251816318 vchupin@tan.fr / R. Lointier +33 251817822 rlointier@tan.fr

— renseignements d'ordre administratif: Service achats marchés +33 251818003;

— avis consultable sur www.tan.fr , rubrique consultations achats, rubrique contrat, fourniture;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance
19 quai F. Mitterrand
44921 Nantes Cedex 9
Téléphone: +33 251179500
Fax: +33 251179827



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:14.9.2015






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