Marché de fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Petit-Bourg
+590 590944949
+590 590948257
FRANCE
Ville de Petit-Bourg
Mme Agnès Mirval
Caisse des écoles Pointe à Bacchus (face au palais des sports Laura Flessel)
97170
agnes.mirval@ville-petitbourg.fr

Adresse(s) internet:

http://www.ville-petitbourg.fr

http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Petit-Bourg
+33 590944949
+33 590948257
Ville de Petit-Bourg
Mme Agnès Mirval
Caisse des écoles Pointe à Bacchus (face au palais des sports Laura Flessel)
97170
agnes.mirval@ville-petitbourg.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Petit Bourg
+33 590380502
+33 590954270
Ville de Petit-Bourg
M. Frantz Bertogal
rue Etienne Portécop
97170
frantz.bertogal@ville-petitbourg.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
97170
Petit-Bourg
Ville de Petit-Bourg
Mme Agnès Mirval
Pointe à Bacchus (face au palais des sports Laura Flessel)


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché de fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Restaurant scolaire, 97170 Petit Bourg.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché de fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits d'alimentation entérale
33692300
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Marché reconductible.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Emincé de boeuf congelé.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande de bœuf
15111100
3)
Quantité ou étendue
13 299 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cote de porc échine.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande de porc
15113000
3)
Quantité ou étendue
3 423 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Souris d'agneau.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Viande d'agneau et de mouton
15115000
3)
Quantité ou étendue
4 914 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Cuisse de coq découpé.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Poulets
15112130
3)
Quantité ou étendue
25 735 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pavé de thon calibré 80 à 100 g.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Poisson congelé
15221000
3)
Quantité ou étendue
17 897 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Choux-Fleurs surgelés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes congelés
15331170
3)
Quantité ou étendue
3 496,50 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Beurre doux en pain de 250 g.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fromages
15540000
3)
Quantité ou étendue
4 510 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Yaourts aux fruits mixés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Yaourt
15551300
3)
Quantité ou étendue
4 075 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Queue de porc salé.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Morue
03311210
3)
Quantité ou étendue
285 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Dombrés surgelés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits surgelés
15896000
3)
Quantité ou étendue
1 792 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Pomme red.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pommes, poires et coings
03222320
3)
Quantité ou étendue
1 560 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Feuilletés (Goyave-Coco-Ananas).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pâtisserie
15812100
3)
Quantité ou étendue
2 350 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Petits pains.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Petits pains
15811200
3)
Quantité ou étendue
225 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Oeufs entiers liquides.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Œufs
03142500
3)
Quantité ou étendue
1 050 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sel fin en sac.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Condiments composés
15871270
3)
Quantité ou étendue
1 481 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Riz prétraité en sac de 10k à 25k.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Riz
03211300
3)
Quantité ou étendue
2 030 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Semoule de couscous.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Semoule
15625000
3)
Quantité ou étendue
1 035 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fond brun lié.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sardines
15241300
3)
Quantité ou étendue
2 739,20 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Macédoines de légumes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Légumes en conserve et/ou en boîte
15331400
3)
Quantité ou étendue
5 762,40 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Jambon.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Charcuterie
15131120
3)
Quantité ou étendue
1 672 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Compote de pomme.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pommes transformées
15332140
3)
Quantité ou étendue
3 050 EUR.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Carotte.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carottes
03221112
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement sur fonds propres par virement administratif dans le délai légal fixé aux textes en vigueur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra produire une lettre de candidature et une déclaration du candidat établies sur papier libre ou sur des formulaires Dc1 et Dc2 dûment complétés, et, s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, ainsi que les éléments suivants:
— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 du code du travail;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique;
— une description des fournitures, ainsi que des échantillons ou des photographies de celles-ci tels que: fiches techniques des produits et catalogues (le cas échéant).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.6.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
https://www.marches-securises.fr

Adresse de retrait des dossiers:
Caisse des écoles
Correspondant: Mme Mirval Agnès
Adresse: face au palais des sports Laura Flesselpointe à Bacchus
97170 Petit-Bourg
Tél. +33 590948257
Fax +33 590944949
agnes.mirval@ville-petitbourg.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Basse-Terre
+33 590819670
+33 590814538
Tribunal administratif de Basse-Terre
quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
97109
greffe.ta.basse-terre@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Basse Terre
+33 590819670
+33 590814538
Tribunal administratif de Basse-Terre
quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
97109
greffe.ta.basse-terre@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
29.4.2013