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maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cimetière du bourg à Petit-Bourg maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cimetière du bourg à Petit-Bourg maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cimetière du Bourg ville : Petit Bourg code_postal : 97170 lieu : direction de...
Ville de Petit-Bourg 97170Petit-Bourg thierry.camalet@ville-petitbourg.fr 0590955958
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Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du cimetière du bourg à Petit-Bourg

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244032

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-147913
Avis de marché
Département de publication : 971
Annonce No 14-147913
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Petit-Bourg.
 Correspondant : M. Thierry CAMALET, direction de l'aménagement des Services Techniques et de l'environnement 1, rue Étienne Portécop 97170 Petit Bourgtél. : 05-90-94-88-57télécopieur : 05-90-95-59-58courriel : thierry.camalet@ville-petitbourg.fr adresse internet : http://www.ville-petitbourg.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Objet du marché : maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du cimetière du Bourg.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r décembre 2014.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r février 2015.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.
Règlement par Paiement par mandat administratif.
Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : - Attestation d'assurance civile professionnelle en cours de validité
- attestation d'inscription à l'ordre régional des architectes
- attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable sur le site : https://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- Sur un support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal.

- sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé.

Le pli contenant la candidature et l'offre du candidat porte l'adresse suivante :

ville de petit-bourg
Direction de l'aménagement des Services Techniques et de l'environnement

Adresse :1, rue Etienne PORTECOP
Bellevue Nord
97170 petit-bourg

Ainsi que les mentions suivantes :
- maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du cimetière du Bourg.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : VILLE DE PETIT-BOURG.
 Correspondant : M. Frédérick MANDINE,  direction de l'aménagement des Services Techniques et de l'environnement 1, rue Étienne Portécop,  97170 Petit Bourg, télécopieur : 05-90-95-59-58, courriel : frederick.mandine@ville-petitbourg.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VILLE DE PETIT-BOURG.
 Correspondant : Mme Denise LORBEL,  direction de l'aménagement des Services Techniques et de l'environnement 1, rue Étienne Portécop,  97170 Petit Bourg, télécopieur : 05-90-95-59-58, courriel : denise.lorbel@ville-petitbourg.fr.
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