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Travaux de restructuration du CRFP de Petit-Bourg - bâtiments administration et self travaux de restructuration du CRFP de Petit Bourg - Bâtiments administration et self mel : dmp@cr-guadeloupe.fr fax : (+33) 5-90-80-34-19 correspondant : Madame la présidente du conseil régi...
Région Guadeloupe 97100Basse-Terre dmp@cr-guadeloupe.fr 05 90 80 34 19
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Travaux de restructuration du CRFP de Petit-Bourg - bâtiments administration et self

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603893

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-87572
Résultat de marché
Département(s) de publication : 971
Annonce No 15-87572 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Région Guadeloupe, avenue Paul Lacavé, Petit-Paris, Contact : direction des marchés publics, à l'attention de Mme la présidente du conseil régional, F-97100 Basse Terre. Tél. (+33) 5 90 80 40 40. E-mail : dmp@cr-guadeloupe.fr. Fax (+33) 5 90 80 34 19.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cr-guadeloupe.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.eguadeloupe.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


travaux de restructuration du CRFP de Petit-Bourg - bâtiments administration et self.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre régional de formation professionelle, 97170 Petit Bourg.


Code NUTS FR91.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


travaux de restructuration du CRFP de Petit Bourg - bâtiments administration et self.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique de l'offre. Pondération : 40.
     2. prix des prestations. Pondération : 40.
     3. performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


MF14-013.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 095-165635 du 17/05/2014.


Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 15F013
LOT no : 1
INTITULÉ : travaux de gros oeuvre et d'étanchéité

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


9 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


ICM, 21, allée des Marguerites -Arnouville, F-97170 Petit Bourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1 905 542,71 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F014
LOT no : 2
INTITULÉ : travaux de charpente

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


5 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CIRB, Zone industrielle de Jaula, F-97129 Lamentin.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 542 370,96 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F015
LOT no : 3
INTITULÉ : travaux de menuiserie aluminium

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SAVIMA, ZI de JarryRue Alfred Lumière, F-97122 Baie Mahault.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 138 076,33 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F016
LOT no : 4
INTITULÉ : travaux de menuiserie et cloisons

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


JOMIE BTP, Route de Morphy, F-97116 Pointe Noire.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 348 323,20 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F018
LOT no : 6
INTITULÉ : Travaux d'électricité

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


BSE, 23, rue Henri BecquerelZone industrielle de Jarry, F-97122 Baie Mahault.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 359 188,46 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F019
LOT no : 7
INTITULÉ : Travaux de climatisation et ventilation

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SASEMA, ZA de Vince Arnouville, F-97170 Petit Bourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 266 214,85 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F020
LOT no : 8
INTITULÉ : Travaux de plomberie

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


3 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TUNZINI, ZI de Rivière des Pères, F-97100 Basse Terre.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 134 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F021
LOT no : 9
INTITULÉ : installation d'ascenseur

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


COTRAVA, ZAC de Dugazon de Bourgogne, F-97139 Abymes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 900 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F022
LOT no : 10
INTITULÉ : Travaux de revètement de sol et murs

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


24 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SARS, Immeuble CorailRoute de Chazeau, F-97139 Abymes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 192 933 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F023
LOT no : 11
INTITULÉ : Travaux de peinture

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SAP, Boite postale no57, F-97170 Petit Bourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 141 686,45 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Les marchés peuvent être consultés, sur demande préalable et dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la région Guadeloupe à l'adresse suivante :
Région Guadeloupe
Direction des marchés publics
Avenue Paul Lacavé, Petit-Paris
97109 Basse-Terre GUADELOUPE
Tél : 0590 80 40 40
Télécopieur : 0590 80 41 59.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 95 A, annonce no 180 du 17 mai 2014.

Références de publication rectificative
Parution no : 130 A, annonce no 242 du 9 juillet 2014.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Basse Terre, 6, rue Victor Hugues, F-97109 Basse Terre. Tél. (+33) 59 0 81 4 5 38. Fax (+33) 5 90 81 96 70.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif de Basse Terre, 6, rue Victor Hugues, F-97109 Basseterre. Tél. (+33) 59 0 81 4 5 38. Fax (+33) 5 90 81 96 70.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Région Guadeloupe, avenue Paul Lacavé, Petit-Paris, Contact : direction des marchés publics, à l'attention de Mme la présidente du conseil régional, F-97100 Basse Terre. Tél. (+33) 5 90 80 40 40. E-mail : dmp@cr-guadeloupe.fr. Fax (+33) 5 90 80 34 19.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cr-guadeloupe.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.eguadeloupe.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


travaux de restructuration du CRFP de Petit-Bourg - bâtiments administration et self.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Travaux.


Exécution.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre régional de formation professionelle, 97170 Petit Bourg.


Code NUTS FR91.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


travaux de restructuration du CRFP de Petit Bourg - bâtiments administration et self.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


45000000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. valeur technique de l'offre. Pondération : 40.
     2. prix des prestations. Pondération : 40.
     3. performances en matière de protection de l'environnement. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


MF14-013.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 095-165635 du 17/05/2014.


MARCHÉ no : 15F013
LOT no : 1
INTITULÉ : travaux de gros oeuvre et d'étanchéité

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


9 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


ICM, 21, allée des Marguerites -Arnouville, F-97170 Petit Bourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1 905 542,71 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F014
LOT no : 2
INTITULÉ : travaux de charpente

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


5 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


CIRB, Zone industrielle de Jaula, F-97129 Lamentin.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 542 370,96 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F015
LOT no : 3
INTITULÉ : travaux de menuiserie aluminium

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SAVIMA, ZI de JarryRue Alfred Lumière, F-97122 Baie Mahault.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 138 076,33 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F016
LOT no : 4
INTITULÉ : travaux de menuiserie et cloisons

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


JOMIE BTP, Route de Morphy, F-97116 Pointe Noire.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 348 323,20 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F018
LOT no : 6
INTITULÉ : Travaux d'électricité

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


17 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


BSE, 23, rue Henri BecquerelZone industrielle de Jarry, F-97122 Baie Mahault.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 359 188,46 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F019
LOT no : 7
INTITULÉ : Travaux de climatisation et ventilation

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


22 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SASEMA, ZA de Vince Arnouville, F-97170 Petit Bourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 266 214,85 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F020
LOT no : 8
INTITULÉ : Travaux de plomberie

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


3 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


TUNZINI, ZI de Rivière des Pères, F-97100 Basse Terre.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 134 000 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F021
LOT no : 9
INTITULÉ : installation d'ascenseur

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


COTRAVA, ZAC de Dugazon de Bourgogne, F-97139 Abymes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 29 900 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F022
LOT no : 10
INTITULÉ : Travaux de revètement de sol et murs

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


24 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SARS, Immeuble CorailRoute de Chazeau, F-97139 Abymes.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 192 933 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



MARCHÉ no : 15F023
LOT no : 11
INTITULÉ : Travaux de peinture

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


19 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SAP, Boite postale no57, F-97170 Petit Bourg.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 141 686,45 euros. Hors TVA.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Les marchés peuvent être consultés, sur demande préalable et dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la région Guadeloupe à l'adresse suivante :
Région Guadeloupe
Direction des marchés publics
Avenue Paul Lacavé, Petit-Paris
97109 Basse-Terre GUADELOUPE
Tél : 0590 80 40 40
Télécopieur : 0590 80 41 59.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 95 A, annonce no 180 du 17 mai 2014.

Références de publication rectificative
Parution no : 130 A, annonce no 242 du 9 juillet 2014.


VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de Basse Terre, 6, rue Victor Hugues, F-97109 Basse Terre. Tél. (+33) 59 0 81 4 5 38. Fax (+33) 5 90 81 96 70.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal Administratif de Basse Terre, 6, rue Victor Hugues, F-97109 Basseterre. Tél. (+33) 59 0 81 4 5 38. Fax (+33) 5 90 81 96 70.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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