Centrale des marchés
Fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'Institut de Rythmologie et Modélisation Cardiaque (LIRYC)... Fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'Institu...
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Fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'Institut de Rythmologie et Modélisation Cardiaque (LIRYC)...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603657

Date de clôture estimée : 01/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-110760
Département(s) de publication : 33
Annonce No 15-110760 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Université de Bordeaux, 351, cours de la libération CS 10004, Contact : direction des achats, à l'attention de Mme PARA. Marie-Christine, F-33405 Talence Cdex. Tél. (+33) 05 40 00 37 70. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 05 40 00 84 94.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bordeaux.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Université de Bordeaux, 351 cours de la libération, Contact : direction des Achats, à l'attention de Mme PARA. Marie-Christine, F-33405 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 5 40 00 84 94. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Université de Bordeaux, 351 cours de la libération, Contact : direction des Achats, à l'attention de Mme PARA. Marie-Christine, F-33405 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 5 40 00 84 94. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Université de Bordeaux, 351 cours de la libération, Contact : direction des Achats, F-33405 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 5 40 00 84 94. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.
Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'institut de Rythmologie et Modélisation Cardiaque (Liryc) de l'université de Bordeaux.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ihu liryc Xavier Arnozan Bâtiment C avenue du Haut Lévêque, 33600 Pessac.
 
 
Code NUTS |FR61|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'institut de Rythmologie et Modélisation Cardiaque (Liryc) de l'université de Bordeaux.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
38000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et non obligatoires (anciennement options) : pour les détails et modalités de réponse concernant ces prestations supplémentaires, se référer au dossier de consultation.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours maximum dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29 mars 2013.
ce délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture par le service acheteur dès lors que la facture a bien été transmise dans les conditions indiquées au présent article 13. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont réputées remplies.
ce délai peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.
en cas de dépassement du délai global de paiement, des intérêts moratoires seront dus, conformément aux dispositions du Code des marchés publics.
le mode de règlement est le virement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 22 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :
- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;
- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
l'université de Bordeaux souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
en cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
en cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.
dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
l'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 14-1. Pièces à produire pour la candidature
en cas de candidatures groupées (cf. Art 9 du présent document), chaque membre du groupement est tenu de fournir l'ensemble des pièces demandées.
pour tous ces éléments, les candidats pourront utilement recourir aux documents téléchargeables à partir du site du ministère de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
(Le candidat peut aussi fournir ces renseignements sur papier libre)
le candidat doit produire les documents et/ou renseignements suivants :
En cas de non production du Dc1 ou Dc1 incomplet, le candidat produit :
1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre,
si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. Art 9 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)
- le mandataire
2) une déclaration sur l'honneur, (Ou Imprimé Dc1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (art 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de non production du Dc2 ou Dc2 incomplet, le candidat produit :
A) une déclaration concernant le chiffre d'affaires (H.T.) global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles ;
B) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
3. Références du candidat :
Présentation d'une liste des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date, le client public ou privé.
4. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
par ce document, le candidat démontre la capacité juridique de la personne signant les documents à engager la société.
4. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
5. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par la production de certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.
pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui (sous-traitants, filiales d'une même groupe, etc. ...). Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. la valeur technique des équipements. Pondération : 40.
     2. les prix. Pondération : 30.
     3. le délai de livraison proposé. Pondération : 15.
     4. les conditions du service après-vente et de l'assistance technique. Pondération : 15.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015-110.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
1.e.r octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Pour tout renseignement complémentaire, se reporter au Dce.
Pour les détails concernant les critères de jugement des offres et les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et non obligatoires, se reporter au Dce.
Le DCE peut être consulté ou téléchargé :
* sur la plate-forme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Il peut également être demandé à l'adresse suivante :
universite de Bordeaux
Direction des Achats
351, Cours de la Libération
Bât A33 - rdc - aile droite - porte 21
33405 Talence Cedex - france
Tél 05-40-00-60-39
fax 05-40-00-84-94
courriel : dir.achats@u-bordeaux.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
- recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contratconformément aux dispositions des articles L 551-1 à L 551-12 et R 551-1 à R 551-6 du code de justiceadministrative,
- référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L 551-13à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative,
- recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat,dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte,
- recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief(articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative),
- recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Université de Bordeaux, 351, cours de la libération CS 10004, Contact : direction des achats, à l'attention de Mme PARA. Marie-Christine, F-33405 Talence Cdex. Tél. (+33) 05 40 00 37 70. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 05 40 00 84 94.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bordeaux.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Université de Bordeaux, 351 cours de la libération, Contact : direction des Achats, à l'attention de Mme PARA. Marie-Christine, F-33405 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 5 40 00 84 94. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Université de Bordeaux, 351 cours de la libération, Contact : direction des Achats, à l'attention de Mme PARA. Marie-Christine, F-33405 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 5 40 00 84 94. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Université de Bordeaux, 351 cours de la libération, Contact : direction des Achats, F-33405 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 60 39. E-mail : dir.achats@u-bordeaux.fr. Fax (+33) 5 40 00 84 94. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.
Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'institut de Rythmologie et Modélisation Cardiaque (Liryc) de l'université de Bordeaux.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ihu liryc Xavier Arnozan Bâtiment C avenue du Haut Lévêque, 33600 Pessac.
 
 
Code NUTS |FR61|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture, livraison, montage et installation de diverses fournitures d'animalerie (hottes type H1 et H2, portoirs ventilés pour rats et souris, et batteries pour lapins et cobayes) pour l'institut de Rythmologie et Modélisation Cardiaque (Liryc) de l'université de Bordeaux.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
38000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et non obligatoires (anciennement options) : pour les détails et modalités de réponse concernant ces prestations supplémentaires, se référer au dossier de consultation.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente (30) jours maximum dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29 mars 2013.
ce délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture par le service acheteur dès lors que la facture a bien été transmise dans les conditions indiquées au présent article 13. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont réputées remplies.
ce délai peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.
en cas de dépassement du délai global de paiement, des intérêts moratoires seront dus, conformément aux dispositions du Code des marchés publics.
le mode de règlement est le virement.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 22 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :
- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;
- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
l'université de Bordeaux souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
en cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.
en cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.
dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
l'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 14-1. Pièces à produire pour la candidature
en cas de candidatures groupées (cf. Art 9 du présent document), chaque membre du groupement est tenu de fournir l'ensemble des pièces demandées.
pour tous ces éléments, les candidats pourront utilement recourir aux documents téléchargeables à partir du site du ministère de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
(Le candidat peut aussi fournir ces renseignements sur papier libre)
le candidat doit produire les documents et/ou renseignements suivants :
En cas de non production du Dc1 ou Dc1 incomplet, le candidat produit :
1) lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre,
si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. Art 9 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)
- le mandataire
2) une déclaration sur l'honneur, (Ou Imprimé Dc1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (art 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de non production du Dc2 ou Dc2 incomplet, le candidat produit :
A) une déclaration concernant le chiffre d'affaires (H.T.) global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles ;
B) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
3. Références du candidat :
Présentation d'une liste des prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant le montant, la date, le client public ou privé.
4. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
par ce document, le candidat démontre la capacité juridique de la personne signant les documents à engager la société.
4. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
5. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par la production de certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation.
pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui (sous-traitants, filiales d'une même groupe, etc. ...). Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. la valeur technique des équipements. Pondération : 40.
     2. les prix. Pondération : 30.
     3. le délai de livraison proposé. Pondération : 15.
     4. les conditions du service après-vente et de l'assistance technique. Pondération : 15.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
2015-110.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
1.e.r octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Pour tout renseignement complémentaire, se reporter au Dce.
Pour les détails concernant les critères de jugement des offres et les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et non obligatoires, se reporter au Dce.
Le DCE peut être consulté ou téléchargé :
* sur la plate-forme de dématérialisation : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
Il peut également être demandé à l'adresse suivante :
universite de Bordeaux
Direction des Achats
351, Cours de la Libération
Bât A33 - rdc - aile droite - porte 21
33405 Talence Cedex - france
Tél 05-40-00-60-39
fax 05-40-00-84-94
courriel : dir.achats@u-bordeaux.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.

VI.4.2)
Introduction des recours :
 
 
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
- recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contratconformément aux dispositions des articles L 551-1 à L 551-12 et R 551-1 à R 551-6 du code de justiceadministrative,
- référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L 551-13à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative,
- recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat,dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte,
- recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief(articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative),
- recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature.
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
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