A proximité de Pessac 33600 Gironde
Acheteur : AROFE CAP METIERS NOUVELLE AQUITAINE
102 AVENUE DE CANEJAN
33600 Pessac
Tel : +33 678377091
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 25/11/2024  
Secteurs d'activité
Services de conseil en matière d'égalité des chances.
Services de développement de logiciels de gestion de documents.

MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE) JANVIER - DECEMBRE 2025

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2024
JOUE - 665752-2024
665752-2024 - Mise en concurrence
France – Services de développement de logiciels de gestion de documents – MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE) JANVIER - DECEMBRE 2025
OJ S 213/2024 31/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAROFE CAP METIERS NOUVELLE AQUITAINE
Adresse électroniqueangelique.cayrac@cap-metiers.pro
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE) JANVIER - DECEMBRE 2025
DescriptionMAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE) JANVIER - DECEMBRE 2025
Identifiant de la procédure8e796ac7-c047-4209-884b-caaee1f0cce1
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72212311 Services de développement de logiciels de gestion de documents
Nomenclature supplémentaire (cpv): 98200000 Services de conseil en matière d'égalité des chances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale102 AVENUE DE CANEJAN  
VillePESSAC
Code postal33600
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationaleDOCUMENT RC
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE)
Description: MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE ET DEVELOPPEMENTS COMPLEMENTAIRES DE LA SUITE RAFAEL (REPERTOIRE DES ACTIONS DE FORMATION DE NOUVELLE-AQUITAINE EN LIGNE)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98200000 Services de conseil en matière d'égalité des chances
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionselon RC

Critère
TypeCapacité économique et financière
Descriptionselon RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AROFE CAP METIERS NOUVELLE AQUITAINE
Numéro d’enregistrement: 83952766000014
Département: 33
Adresse postale: 102 AVENUE DE CANEJAN  
Ville: Pessac
Code postal: 33600
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: angelique.cayrac@cap-metiers.pro
Téléphone: +33 678377091
Adresse internet: https://www.cap-metiers.pro/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 17330111000529
Adresse postale: 30 RUE DES FRERES BONIE CS 11403 
Ville: BORDDEAUX
Code postal: 33077
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: tj-bordeaux@justice.fr
Téléphone: +33 547339000
Adresse internet: https://www.cap-metiers.pro
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f446d2b3-5ca6-49be-a108-bd0f9e0eddb8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 18:50:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665752-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024