Centrale des marchés
Fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents de la collectivité Fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents de la collectivité fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents de la collectivité code_postal ...
Communauté communes Collines du Léman 74550Perrignier kathleen.lartilleux@cc-collinesduleman.fr 0450720103
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents de la collectivité

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1196570

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/14)
14-126429
Avis de marché
Département de publication : 74
Annonce No 14-126429
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté communes Collines du Léman.
 Correspondant :  DEAGE Joseph, 81 place de la mairie 74550 Perrigniertél. : 04-50-72-01-04télécopieur : 04-50-72-01-03courriel : kathleen.lartilleux@cc-collinesduleman.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr.

Objet du marché : fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents de la collectivité.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
pièces particulières:- le présent cahier des charges
- l'acte d'engagement
- l'annexe financière jointe.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 45 %;
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 45 %;
     - délai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, B.P. 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 télécopieur : 0476422269
mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 août 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CTE DE CNES des Collines du Leman : M. le président.
 81 place de la mairie,  74550 Perrignier.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CTE DE CNES des Collines du Leman : M. le président.
 81 place de la mairie,  74550 Perrignier, tél. : 04-50-72-01-04, télécopieur : 04-50-72-01-03, courriel : delphine.morel@cc-collinesduleman.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CTE DE CNES des Collines du Leman : M. le président.
 81 place de la mairie,  74550 Perrignier, tél. : 04-50-72-01-04, télécopieur : 04-50-72-01-03, courriel : delphine.morel@cc-collinesduleman.fr.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous