Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.2)Code CPV principal33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de dispositifs médicaux stériles (Classe dms standard) pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Adhérents au groupement Régional Franche-Comté. Cf annexe : Gfc_Camsp_Pan_D1_233_Ccp_Annexe1c etablissements beneficiaire_responsables DM-CDE-MTV
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
33141320 Aiguilles à usage médical
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
cf annexes Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiairesclasse : dms standard
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1. 7. Durée des marchés du CCAP page 9 et article 4.1 Durée des marchés du RC page 9
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.7 Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
33141613 Poches à sang
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
cf annexes Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiairesclasse : dms standard
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1. 7. Durée des marchés du CCAP page 9 et article 4.1 Durée des marchés du RC page 9
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.7 Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
poche pvc 600 ml pour phlebotomie
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
33141613 Poches à sang
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
cf annexes Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiairesclasse : dms standard
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1. 7. Durée des marchés du CCAP page 9 et article 4.1 Durée des marchés du RC page 9
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.7 Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
raccord en y diam. 6/8 MM
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33140000 Consommables médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
cf annexes Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoins et Gfc_Camsp_D1_233_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiairesclasse : dms standard
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1. 7. Durée des marchés du CCAP page 9 et article 4.1 Durée des marchés du RC page 9
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 3.7 Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) du RC page 9
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 26/05/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
