1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT N°05 PH 24 FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO-PHARMACEUTIQUES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Description: FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO-PHARMACEUTIQUES MARQUES AU FLUOR 18 utilisés en Tomographie par Emissions de Positons (TEP). POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » La consultation se compose de 6 lots.
Identifiant de la procédure: 11c0d84a-1458-4ac5-9893-0753cd555d79
Avis précédent: 60630494-746c-4b61-a689-12dbee3aa591-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Perpignan Magasin Pharmacie 20 avenue du Languedoc
Ville: Perpignan
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation aboutira, pour les lots 1, 2, et 3, à la rédaction d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 et s. du CCP et R. 2162-13 et -14 du CCP, sans seuil minimum et avec seuil maximum en quantitatif. La consultation aboutira, pour les lots 4 et 5 à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 et s. du CCP et R. 2162-13 et -14 du CCP, sans seuil minimum et avec seuil maximum en quantitatif.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO PHARMACEUTIQUES MARQUES AU FLUOR 18 - Lots 1/2/3 (40% des quantités énoncées au CCTP)
Description: La consultation se compose de 6 lot, numérotés de 1 à 6.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Options:
Description des options: Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 492 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix au MBq pour les lots 1,2 et 3 Prix à la dose possible pour les lots 4 à 6
Valeur fixe (total): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement et circuit de substitution (FDG)
Valeur fixe (total): 14
Critère:
Type: Qualité
Description: conditionnement
Valeur fixe (total): 3
Critère:
Type: Qualité
Description: mise à disposition de matériel de radioprotection
Valeur fixe (total): 3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 15 Introduction des recours contentieux du Règlement de la Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché: GHT AUDE-PYRENEES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO PHARMACEUTIQUES MARQUES AU FLUOR 18 - Lots 1/2/3 (60% des quantités énoncées au CCTP) + Lots 5/6.
Description: La consultation se compose de 6 lot, numérotés de 1 à 6.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Options:
Description des options: Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 492 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix au MBq pour les lots 1,2 et 3 Prix à la dose possible pour les lots 4 à 6
Valeur fixe (total): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement et circuit de substitution (FDG)
Valeur fixe (total): 14
Critère:
Type: Qualité
Description: conditionnement
Valeur fixe (total): 3
Critère:
Type: Qualité
Description: mise à disposition de matériel de radioprotection
Valeur fixe (total): 3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 15 Introduction des recours contentieux du Règlement de la Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché: GHT AUDE-PYRENEES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO PHARMACEUTIQUES MARQUES AU FLUOR 18 - Lot 4
Description: La consultation se compose de 6 lot, numérotés de 1 à 6.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Options:
Description des options: Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 492 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix au MBq pour les lots 1,2 et 3 Prix à la dose possible pour les lots 4 à 6
Valeur fixe (total): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement et circuit de substitution (FDG)
Valeur fixe (total): 14
Critère:
Type: Qualité
Description: conditionnement
Valeur fixe (total): 3
Critère:
Type: Qualité
Description: mise à disposition de matériel de radioprotection
Valeur fixe (total): 3
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 15 Introduction des recours contentieux du Règlement de la Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui signe le marché: GHT AUDE-PYRENEES
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 523 148,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 381 160,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AAA - Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ADVANCED ACCELERATOR APPLICATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE N° 24/2048
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Organisation qui signe le marché: GHT AUDE-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GE HEALTHCARE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE N° 24/2050
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Organisation qui signe le marché: GHT AUDE-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 111 988,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CURIUM PET FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CURIUM PET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE N° 24/2049
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Organisation qui signe le marché: GHT AUDE-PYRENEES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement: 26660002200013
Département: Cellule marchés
Adresse postale: 20 avenue du Languedoc - BP 49954
Ville: Perpignan
Code postal: 66049
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: +33468616437
Télécopieur: +33468616480
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AAA - Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging
Numéro d’enregistrement: 90809304000016
Ville: SAINT GENIS POUILLY
Code postal: 01630
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0450993070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CURIUM PET FRANCE
Numéro d’enregistrement: 43255499600020
Adresse postale: 3 rue Marie Curie
Ville: SAINT BEAUZIRE
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473632700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GE HEALTHCARE SAS
Numéro d’enregistrement: 30321512300090
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Ville: BUC
Code postal: 78530
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0134495454
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Montpellier
Numéro d’enregistrement: 173400052000010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33467548100
Télécopieur: +33467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 06c59691-fbd6-4e4f-a15a-aea12b182ee0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/12/2024 16:46:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 773242-2024
Numéro de publication au JO S: 245/2024
Date de publication: 17/12/2024