1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT AUDE-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT N°05 PH 24 FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO-PHARMACEUTIQUES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Description: FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO-PHARMACEUTIQUES MARQUES AU FLUOR 18 utilisés en Tomographie par Emissions de Positons (TEP). POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES » La consultation se compose de 6 lots.
Identifiant de la procédure: 11c0d84a-1458-4ac5-9893-0753cd555d79
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151000 Appareils et fournitures pour radiothérapie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Perpignan Magasin Pharmacie 20 avenue du Languedoc
Ville: Perpignan
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires: La consultation aboutira, pour les lots 1, 2, et 3, à la rédaction d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 et s. du CCP et R. 2162-13 et -14 du CCP, sans seuil minimum et avec seuil maximum en quantitatif. La consultation aboutira, pour les lots 4 et 5 à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 et s. du CCP et R. 2162-13 et -14 du CCP, sans seuil minimum et avec seuil maximum en quantitatif.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes: Cf. règlement de la consultation article 6 "Modalités de remise des plis de candidatures et d'offre".
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE MEDICAMENTS RADIO PHARMACEUTIQUES MARQUES AU FLUOR 18 Utilisés en Tomographie par Emission de Positons (TEP) (cf. le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et catalogue des besoins documents joints au Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.).
Description: La consultation se compose de 6 lot, numérotés de 1 à 6.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
Options:
Description des options: Conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, un marché public de fournitures pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 492 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Une publication sera faite au second semestre 2026.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. règlement de la consultation en son article 6 "Modalités de remise des plis de candidatures et d'offres".
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. règlement de la consultation en son article 6 "Modalités de remise des plis de candidatures et d'offres".
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix au MBq pour les lots 1,2 et 3 Prix à la dose possible pour les lots 4 à 6
Valeur fixe (total): 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Approvisionnement et circuit de substitution (FDG)
Valeur fixe (total): 14
Critère:
Type: Qualité
Description: conditionnement
Valeur fixe (total): 3
Critère:
Type: Qualité
Description: mise à disposition de matériel de radioprotection
Valeur fixe (total): 3
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/10/2024 16:45:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/10/2024 16:45:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/10/2024 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: Centre hospitalier
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 15 Introduction des recours contentieux du Règlement de la Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GHT AUDE-PYRENEES
Organisation qui traite les offres: GHT AUDE-PYRENEES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT AUDE-PYRENEES
Numéro d’enregistrement: 26660002200013
Département: Cellule marchés
Adresse postale: 20 avenue du Languedoc - BP 49954
Ville: Perpignan
Code postal: 66049
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: +33468616437
Télécopieur: +33468616480
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Montpellier
Numéro d’enregistrement: 173400052000010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33467548100
Télécopieur: +33467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: montant maximum de l'accord-cadre : 6 984 000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 60630494-746c-4b61-a689-12dbee3aa591 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 16:00:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 563659-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
