Centrale des marchés
Accord Cadre Pour Les Travaux D'Investissements De L'Ensemble Des Batiments Et Des Colleges Publics Du Departement Des Pyrenees Orientales Réalisation d'opérations de travaux en investissements dans les bâtiments et les collèges publics du Département des Pyrénées-Orientales avec finalité répondre aux conditions de la programmation an...
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES 66906Perpignan correspondre@aws-france.com
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Accord Cadre Pour Les Travaux D'Investissements De L'Ensemble Des Batiments Et Des Colleges Publics Du Departement Des Pyrenees Orientales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5169483

Date de clôture estimée : 10/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/02/20)
20-15235
JOUE (03/02/20)
050237-2020
SOURCEWEB (07/02/20)

Département(s) de publication : 66
Annonce No 20-15235
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES, Numéro national d'identification : 22660001300016, 24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan, F, Téléphone : (+33) 4 68 85 85 85, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ15
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ledepartement66.fr/
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord Cadre Pour Les Travaux D'Investissements De L'Ensemble Des Batiments Et Des Colleges Publics Du Departement Des Pyrenees Orientales
Numéro de référence : Bxe-2019-Tx-Dejs-0414
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45210000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Réalisation d'opérations de travaux en investissements dans les bâtiments et les collèges publics du Département des Pyrénées-Orientales avec finalité répondre aux conditions de la programmation annuelle de travaux d'investissementsAppel d'offres ouvert arts L.2124-2, R. 2124-2 1° et R? 2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Accord-cadre avec un seuil minimum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot sera attribué à un maximum de 10 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)L'accord cadre comprend 20 lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 040 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Voirie - Reseaux Divers - Terrassements
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Voirie - Reseaux Divers - Terrassements
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Code Cpv : 45231112-3 Installation de réseau de conduitesMontant minimum Ht est de 30 000 euros.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Retrait Mpca Et Desamiantage
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Retrait Mpca Et Desamiantage
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gros Oeuvre - Demolition - Maconnerie - Sols Durs
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Gros Oeuvre - Demolition - Maconnerie - Sols Durs
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 45 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45223220-4 Travaux de gros œuvre45262522-6 Travaux de maçonnerie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Carrelage - Faience
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carrelage - Faience
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45431200-9 Carrelage mural; 45431000-7 Carrelages
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etancheite - Toitures - Terrasses
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Etancheite - Toitures - Terrasses
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 124 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 31 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45261410-1 Travaux d'isolation de toiture45261210-9 Travaux de couverture
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture - Charpente - Zinguerie - Traitement
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Couverture - Charpente - Zinguerie - Traitement
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45261000-4 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Construction Metallique - Bardage
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Construction Metallique - Bardage
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 20 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45262650-2 Travaux de bardage
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Metallerie - Serrurerie
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421147
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Metallerie - Serrurerie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45421148-3 Installation de portails45340000-2 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Bois Exterieures Et Interieures
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45422100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Menuiseries Bois Exterieures Et Interieures
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 20 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45421000-4 Travaux de menuiserie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Aluminium - Pvc - Volets Roulants - Stores
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421140
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Menuiseries Aluminium - Pvc - Volets Roulants - Stores
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 40 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45421000-4 Travaux de menuiserie45421142-1 Installation de volets45421145-2 Travaux d'installation de volets roulants45421143-8 Travaux d'installation de stores
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ravalement - Peintures Exterieures Et Interieures - Papiers Peints - Revetements Murs Et Plafonds
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ravalement - Peintures Exterieures Et Interieures - Papiers Peints - Revetements Murs Et Plafonds
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 30 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45442110-1 Travaux de peinture de bâtiments45432200-6 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cloisonnement - Platrerie - Faux Plafonds
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cloisonnement - Platrerie - Faux Plafonds
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 30 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45410000-4 Travaux de plâtrerie45324000-4 Travaux de pose de plaques de plâtre4542146-9 Mise en place de plafonds suspendus
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Film Occultant Et De Protection
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Film Occultant Et De Protection
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Climatisation
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chauffage - Ventilation - Plomberie - Climatisation
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 35 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45330000-9 Travaux de plomberie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Revetement De Sol Souple
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432111
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Revetement De Sol Souple
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 20 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricite
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Electricite
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 30 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45311200-2 Travaux d'installations électriques45310000-3 Travaux d'équipement électrique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Courants Faibles
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Courants Faibles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 20 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45311200-2 Travaux d'installations électriques45310000-3 Travaux d'équipement électrique
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Installation De Cuisine
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421151
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Installation De Cuisine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 88 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 22 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Installation D'Equipements Sportifs
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45212200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Installation D'Equipements Sportifs
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Cpv complémentaire : 45212213-2 Travaux de marquage sportif
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Espaces Verts
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Espaces Verts
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat du contrat est de 4 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Seuil minimum 12 000 € HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadreListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Se référer à l'annexe Qualification : effectif minimum requis par lots Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Se référer à l'annexe Qualifications du présent règlement de consultations (colonnes certifications/agréments - habilitations - sous section 4); Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Type de prix défini par marché subséquent. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Financement par budget départemental, ressources propres.Une retenue de garantie pourra être prévue par chaque marché subséquent.Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies par chaque marché subséquent
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 10
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 mars 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 mars 2020 - 14:00 Lieu : Perpignan
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La date prévisionnelle de publication du prochain avis d'appel public à concurrence pour le renouvellement de l'accord cadre est décembre 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://www.ledepartement66.fr/les-marches-publics. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-tx-dejs-0414. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.Les dits titulaires doivent déposer une offre à chaque remise en concurrence préalable dans les conditions suivantes :Les offres seront transmises sur le profil acheteur du Département des Pyrénées OrientalesLe titulaire s'engage à répondre à chaque besoin exprimé lié à l'objet du présent accord cadre. A la survenance du besoin, le titulaire devra compléter son offre initiale dans le délai imparti dans la demande de complétude.Il est précisé que le candidat doit s'assurer du bon fonctionnement de sa messagerie électronique et veiller à accepter l'envoi d'un accusé de réception de courriels. Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à consulter plusieurs fois par jour la messagerieélectronique indiquée dans l'article 1er de l'acte d'engagement dédiée, dans le cadre des marchés subséquents, à la réception des consultations , à la réception de tout type de courriers et à la notification.Motivation de non réponseen cas de non réponse, le titulaire doit motiver par écrit son absence d'offre. Sera une motivation recevable l'indisponibilité momentanée et accidentelle pour des causes indépendantes de la volonté du titulaire.Il appartient au titulaire de prendre toutes mesures : recrutements, intérim, location de matériel, pour faire face à ses engagements.Les critères d'attribution des marchés subséquents seront déterminés lors des consultations parmi les critères suivants; sachant que le critère "prix des prestations" figurera obligatoirement parmi les critères d'attribution :Pour tous les lots1. Prix des prestations2. Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif3. Délai d'exécutionleur pondération (ou à défaut leur hiérarchisation) sera définie, par marché subséquent, dans la lettre de consultation de chaque remise en concurrence.Fourchette de pondérationprix des prestations entre 50% et 80%valeur technique 20% et 50%délais entre 10% et 30% suite à donner à la consultation du marché subséquent : négociation prévue
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 janvier 2020
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