Centrale des marchés
a.o. no01a13 - pain et viennoiserie 66 Fourniture de pain et de viennoiserie, au profit du Centre Hospitalier à Perpignan ville : Perpignan Cedex 9 lieu : hopital Saint-Jean 20, avenue du Languedoc Bp.49954 code_postal : 66046...
Centre hospitalier de Perpignan 66046Perpignan serveco.marches@ch-perpignan.fr 0468616480
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A.o. no01a13 - pain et viennoiserie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 549632

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/04/13)
116327-2013
BOAMP (09/04/13)
13-61595
SOURCEWEB (05/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier de Perpignan, hopital Saint-Jean 20, avenue du Languedoc Bp.49954, à l'attention de Mme MARTY Sylvie, F-66046 Perpignan Cedex 9. Tél. : (+33) 4 68 61 64 37. E-mail : serveco.marches@ch-perpignan.fr. Fax : (+33) 4 68 61 64 80.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ch-perpignan.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
a.o. n°01a13 - pain et viennoiserie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
appel d'offres ouvert n° 01 A 13 - fourniture de pain et viennoiserie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15811100, 15800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un marché "Fractionné" à bons de commande sans définition de seuils minimum ni maximum.
Les quantités ANNUELLES indiquées par le c .h.p. Sont données à titre indicatif et n'ont aucun caractère contractuel. Les quantités et variétés indiquées dans le C.C.T.P. Sont celles d'une période de douze mois, elles sont établies à partir des quantités consommées au cours de l'année N-1 et des évolutions prévues. Les achats seront donc tributaires de ces données. Ces quantités sont "prévisionnelles et moyennes", elles déterminent pour chaque lot une valeur prévisionnelle moyenne. Le montant prévisionnel du marché pour un fournisseur retenu sera obtenu par cumul des valeurs prévisionnelles.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Les Dc1-Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Les Dc1-Dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critères techniques sur 60 points (aspect-calibre-goût).
2. critères financiers sur 40 points (prix unitaire).
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO1A13 PAIN&VIENNOISERIE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mai 2013, à 16:45
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le fournisseur adressera uniquement à la demande de Mme Patricia LLEXA gestionnaire tél. +33 4.68.61.65.47 un ou plusieurs échantillons pour les produits détaillés au C.C.T.P. Ces échantillons seront demandés au moment de la sélection des offres en aucun cas à joindre avec l'offre.
Les candidats pourront obtenir un dossier complet de consultation des entreprises (D.C.E.) : " a.o. " a.o. n° 01 A 13 - fourniture de pain et viennoiserie "
* en le téléchargeant sur les sites de dématérialisation :
o http://www.ch-perpignan.fr/ à la rubrique " marchés - fourniture " en lien avec
o http://www.achatpublic.com/ à la rubrique " espace entreprises - rechercher une consultation "
è En cas d'éventuelles difficultés rencontrées lors du téléchargement du D.C.E. , les candidats feront une demande de dossier en précisant clairement :
" a.o. n° 01 A 13 - fourniture de pain et viennoiserie "
à la cellule marchés par courrier e.mail : serveco.marches@ch-perpignan.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 6, rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00. Fax : (+33) 4 67 54 74 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 avril 2013.

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