ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE « D'ORIGINE » DISTRIBUEES PAR LES CONSTRUCTEURS POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DU PARC AUTOMOBILE DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ORIENTALES ET DU SDIS 66 (31 LOTS)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales

Adresse électronique: service.marches@cd66.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Service Départemental Incendie et Secours 66 (SDIS 66)

Adresse électronique: service.marches@cd66.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE « D'ORIGINE » DISTRIBUEES PAR LES CONSTRUCTEURS POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DU PARC AUTOMOBILE DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ORIENTALES ET DU SDIS 66 (31 LOTS)

Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs correspondent à des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages, soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur automobile, soit qu'elles soient fournies par l'équipementier au constructeur automobile qui les vend sous ses propres emballages à ses distributeurs. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. La présente consultation a vocation de permettre aux agents des ateliers mécaniques du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales et du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales (SDIS 66) de réaliser en régie l'entretien et la réparation de la flotte VL, VLU, VU, PL et Engins. Les titulaires pourront être amenés à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent. De manière exceptionnelle et limitée, les titulaires des lots pourront être amenés à effectuer des prestations de réparation, soit dans les ateliers cités en annexe, soit dans leurs propres ateliers, soit enfin sur les routes et chantiers de l'ensemble du département. En cours d'intervention, la commande pourra être modifiée lors des opérations de réparation lorsque le démontage sera nécessaire pour déterminer l'origine et l'ampleur de la panne. Un marché subséquent complémentaire sera alors nécessaire pour assurer la poursuite de l'intervention. Dans le cadre de cette prestation, si l'immobilisation du véhicule ou de l'engin est supérieure à 6 semaines, le candidat devra être en mesure d'assurer à ses frais la mise à disposition d'un véhicule ou engin équivalent permettant à la collectivité d'assurer ses missions et ce, durant tout le temps nécessaire à la réparation du véhicule ou engin immobilisé. Attention, le pouvoir adjudicateur privilégiera les pièces de rechange &quot;d'origine&quot; , le recours à des pièces de rechange &quot;de qualité équivalente à l'origine&quot; sera exceptionnel et devra être validé par le magasin. &lt;br/&gt;

Identifiant de la procédure: 20337dbd-7148-474f-aafe-424cd5e8f77c

Identifiant interne: ABC-2025-FCS-LFA-0003

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: La durée indiquée au présent avis est prévisionnelle, et vaut pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 25 "Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mercura" qui aura une date prévisionnelle de début de prestations au 20/05/2026. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour l'ensemble des lots à l'exception du lot 25 "Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mercura" dont la date du début d'exécution des prestations est fixée par un ordre de service . Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs. Pour l'ensemble des lots concernant les conditions de participation et justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : - Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail -Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels -Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur STELLANTIS

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur STELLANTIS

Identifiant interne: 01

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Stellantis est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 20 000,00 euro(s)Maximum Ht 164 200,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 15 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur RENAULT DACIA

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur RENAULT DACIA

Identifiant interne: 02

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°02 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Renault Dacia est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 25 000,00 euro(s)Maximum Ht 300 000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 2 600,00 euro(s)Maximum Ht 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur MAN

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur MAN

Identifiant interne: 03

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°03 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Man est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 7500,00 euro(s)Maximum Ht 35000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 500,00 euro(s)Maximum Ht 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur FORD

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur FORD

Identifiant interne: 04

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°04 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Ford est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 1500,00 euro(s)Maximum Ht 13000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 500,00 euro(s)Maximum Ht 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur RENAULT TRUCK

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur RENAULT TRUCK

Identifiant interne: 05

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Renault Truck est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 12000,00 euro(s)Maximum Ht 350000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 2700,00 euro(s)Maximum Ht 40 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur THOMAS

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur THOMAS

Identifiant interne: 06

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Thomas est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 1500,00 euro(s)Maximum Ht 15000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur MULAG

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur MULAG

Identifiant interne: 07

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mulag est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 5000,00 euro(s)Maximum Ht 35000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur IVECO

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur IVECO

Identifiant interne: 08

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Iveco est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 3000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur CATERPILLAR

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur CATERPILLAR

Identifiant interne: 09

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°09 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Caterpillar est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 3000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur MECALAC

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur MECALAC

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°10 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mecalac est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 3000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur SECMAIR

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur SECMAIR

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°11 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Secmair est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 90000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur MERCEDES UNIMOG

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur MERCEDES UNIMOG

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°12 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mercedes Unimog est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 7000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 500,00 euro(s)Maximum Ht 10 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur VILLETON EPOKE

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur VILLETON EPOKE

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°13 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Villeton Epoke Pour le Conseil Départemental Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 25000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur SICOMETAL

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur SICOMETAL

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Sicometal est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 25000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur CLAAS

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur CLAAS

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n° 15 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Claas est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 10000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur NOREMAT

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur NOREMAT

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Noremat est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 10000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur ROUSSEAU

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur ROUSSEAU

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n° 17 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Rousseau est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental Des Po Montant Minimum Ht 5000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur SMA

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur SMA

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Sma Pour le Conseil Départemental Montant Minimum Ht 2500,00 euro(s)Maximum Ht 50000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur MASSEY FERGUSON

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur MASSEY FERGUSON

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°19 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Massey Ferguson est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Po Montant Minimum Ht 5000,00 euro(s)Maximum Ht 100000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur RABAUD

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur RABAUD

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°20 est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 1000,00 euro(s)Maximum Ht 50000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur 3D MATHIEU

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur 3D MATHIEU

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du Lot n° 21 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur 3d Mathieu Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur GOUPIL

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur GOUPIL

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du Lot n° 22 : Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Goupil Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2 000,00 euro(s)Maximum Ht 50 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur ENERGREEN

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur ENERGREEN

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°23 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Energreen est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 30000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur AXIMUM ELECTRONIQUE

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur AXIMUM ELECTRONIQUE

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°24 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Aximum Electronique est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 50000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur MERCURA

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur MERCURA

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°25 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Mercura est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 80000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur TOYOTA

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur TOYOTA

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°26 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Toyota est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 1500,00 euro(s)Maximum Ht 150000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 1 00,00 euro(s)Maximum Ht 8 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur ARVEL

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur ARVEL

Identifiant interne: 27

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°27 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Arvel est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 500,00 euro(s)Maximum Ht 12 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur JCB

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur JCB

Identifiant interne: 28

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°28- Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Jcb est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 20 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur FRANCE NEIGE

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur FRANCE NEIGE

Identifiant interne: 29

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°29 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur France Neige est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 25000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur ACOMETIS

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur ACOMETIS

Identifiant interne: 30

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°30 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Acometis est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 2000,00 euro(s)Maximum Ht 20000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur SCHMIDT

Description: Pièces de rechange &quot;d'origine&quot; distribuées par le constructeur SCHMIDT

Identifiant interne: 31

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Options:

Description des options: Le titulaire du présent lot pourra être amené à proposer des formations spécifiques qui seront traitées en prestations supplémentaires non imposées par le pouvoir adjudicateur. Elles seront chiffrées à chaque survenance du besoin et seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le devis joint au marché subséquent

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales

Ville: Département des Po

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 18/07/2025

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description: Novembre 2028

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 216070-2025

Informations complémentaires: Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°31 - Pièces de rechange "d'origine" distribuées par le constructeur Schmidt est défini(e) comme suit : Pour le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales: Montant Minimum Ht 3000,00 euro(s)Maximum Ht 35 000,00 euro(s) Pour le Service Départemental Incendie et Secours 66 (Sdis 66): Minimum Ht 1 00,00 euro(s)Maximum Ht 12 000,00 euro(s) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Autres exigences économiques ou financières : Pour les conditions de participation au niveau de la candidature se référer à la rubrique renseignements complémentaires

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619242

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619242

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 19/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 20/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Lieu: Perpignan 66000

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Pour les besoins du Département : Financement par budget départemental sur ressources propres Pour les besoins du SDIS 66 : Budget du SDIS 66

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: A538886C-07E0-A09A-57172B5DCC032917

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Numéro d’enregistrement: 49963

Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot

Ville: Perpignan

Code postal: 66906

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

Point de contact: MALHERBE Hermeline

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Téléphone: 0468858585

Adresse internet: http://www.ledepartement66.fr/

Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Chef de groupe

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement: A53888A2-B104-29E1-E69EB231882963C6

Adresse postale: 6, rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34063

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: 0467548100

Télécopieur: 0467547410

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Numéro d’enregistrement: A53888B2-C7A0-4E5D-EDC111C339AFE902

Adresse postale: 6, rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34063

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: 0467548100

Télécopieur: 0467547410

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales

Numéro d’enregistrement: A53888C5-D9CF-65CB-A3BECFB6C51AD8C9

Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales 24 quai Sadi Carnot

Ville: Perpignan

Code postal: 66000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@cd66.fr

Téléphone: 0468858585

Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: Service Départemental Incendie et Secours 66 (SDIS 66)

Numéro d’enregistrement: A53888DE-EC18-047A-849B420FDE008A00

Adresse postale: 1 rue du Lieutenant Gourbault

Ville: Perpignan Cedex 09

Code postal: 66962

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@cd66.fr

Téléphone: 0468858585

Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Version de l’avis antérieur à modifier: 1a104f32-48ce-4be5-b4bc-5497b92ed944-01

10.1.

Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 19/05/2025 à 17h00 au plus tard.

10.1.

Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 20/05/2025 à 17h00 au plus tard.

Identifiant/version de l’avis: 272b8de1-18a4-4066-ad1b-c8d56800193f - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 12:23:20 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 288332-2025

Numéro de publication au JO S: 86/2025

Date de publication: 05/05/2025

ACQUISITION DE PIECES DE RECHANGE « D'ORIGINE » DISTRIBUEES PAR LES CONSTRUCTEURS POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DU PARC AUTOMOBILE DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ORIENTALES ET DU SDIS 66 (31 LOTS)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME