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A proximité de Perpignan 66906 Pyrenees Orientales
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
66906 PERPIGNAN
Tel : 0468858585
5 Lots
Lot 1
Eaux plates et gazeuses
Lot 2
Boissons froides pétillantes et sucrées
Lot 3
Jus de fruits bio et Nectar bio
Lot 4
Boissons alcoolisées
Lot 5
Boissons chaudes et matériels associés
Secteurs d'activité
Boissons sans alcool.
Jus de fruits.
Café, thé et produits connexes.
Eau minérale plate.
Boissons alcoolisées distillées.

ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES POUR LES SERVICES DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES - 5 LOTS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/06/2026
JOUE - 375778-2026
375778-2026 - Résultats
France – Boissons sans alcool – ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES POUR LES SERVICES DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES - 5 LOTS
OJ S 104/2026 02/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES POUR LES SERVICES DU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES - 5 LOTS
Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation vise à conclure des accords-cadres pour un montant minimum de 180 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 568 000,00 euro(s) HT passés en application du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, dont les modalités d'exécution sont définies au CCAP. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donnera lieu soit à l'émission de bons de commande, soit à la conclusion de marchés subséquents. Il comprend 5 lots : Lot 1 : Eaux plates et gazeuses Lot 2 : Boissons froides pétillantes et sucrées Lot 3 : Jus de fruit bio et Nectar bio Lot 4 : Boissons alcoolisées Lot 5 : Boissons chaudes et matériels associées La technique d'achat pour ce marché, est l'accord cadre à bons de commande pour les lots 1, 2, 3 et 5 et à marchés subséquents uniquement pour le lot 4. S'agissant d'un accord cadre partagé non centralisé entre les directions ci-dessus citées, la passation des commandes et marchés subséquents, se fera directement par les directions concernées à la survenance des besoins. Les candidats des lots 02, 03 et 05 pourront, s'ils le souhaitent, proposer d'autres produits en complément de l'offre de base. Ces prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ne sont pas prises en compte dans le cadre de l'analyse du critère prix et le jugement des offres
Identifiant de la procédure: 0b213258-9eed-4973-b7f5-aed0a2d86012
Identifiant interne: EZA-2025-FCS-SAF-0299
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature complémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Lot 1 : Montant minimum : 6 500,00 euro(s) Ht et montant maximum : 27 500,00 euro(s) Ht / an Lot 2 : Montant minimum : 7 100,00 euro(s) Ht et montant maximum : 14 000,00 euro(s) Ht / an Lot 3 : Montant minimum : 15 500,00 euro(s) Ht et montant maximum : 37 500,00 euro(s) Ht / an Lot 5 : Montant minimum : 5 900,00 euro(s) Ht et montant maximum : 23 000,00 euro(s) Ht / an Le lot 4 a été relancé par un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence préalable
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Eaux plates et gazeuses
Description: Eaux plates et gazeuses
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature complémentaire (cpv): 15981100 Eau minérale plate
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 36218-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de développement durable au vu du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Coût
Description: 2-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boissons froides pétillantes et sucrées
Description: Boissons froides pétillantes et sucrées
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature complémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 36218-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de développement durable au vu du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Coût
Description: 2-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Jus de fruits bio et Nectar bio
Description: Jus de fruits bio et Nectar bio
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature complémentaire (cpv): 15321000 Jus de fruits
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 36218-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de développement durable au vu du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Coût
Description: 2-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Boissons alcoolisées
Description: Boissons alcoolisées
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature complémentaire (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 36218-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de développement durable au vu du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Coût
Description: 2-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Boissons chaudes et matériels associés
Description: Boissons chaudes et matériels associés
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature complémentaire (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 36218-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Performances en matière de développement durable au vu du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Coût
Description: 2-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montpellier
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 408 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BRASSERIE MILLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 110 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2600684
Titre: Eaux plates et gazeuses
Date de conclusion du marché/concession: 22/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BRASSERIE MILLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 56 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2600685
Titre: Boissons froides pétillantes et sucrées
Date de conclusion du marché/concession: 22/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SI BIO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2600526
Titre: Jus de fruits bio et Nectar bio
Date de conclusion du marché/concession: 17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 408 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BRASSERIE MILLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 92 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M2600686
Titre: Boissons chaudes et matériels associés
Date de conclusion du marché/concession: 22/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8AE187CF-B071-F2EE-D4A934B4F04BAC17
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement: 49963
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Ville: Perpignan
Code postal: 66906
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: MALHERBE Hermeline
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0468858585
Adresse internet: http://www.ledepartement66.fr/
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 8AE187F0-F133-EF92-4E3E7CF18FCCE955
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 8AE187FF-093D-9398-23981FF3E4B83D18
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BRASSERIE MILLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1764473-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 23
Ville: Canohes
Code postal: 66680
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BRASSERIE MILLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1764473-1-2-1
Adresse postale: Rte Departementale 23
Ville: Canohes
Code postal: 66680
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SI BIO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1764473-1-3-1
Adresse postale: Impasse Des Corbieres
Ville: Thuir
Code postal: 66300
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BRASSERIE MILLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1764473-1-5-1
Adresse postale: Rte Departementale 23
Ville: Canohes
Code postal: 66680
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7dfced61-c5a4-4419-9b95-fd12836ff96b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 17:10:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375778-2026
Numéro de publication au JO S: 104/2026
Date de publication: 02/06/2026