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80 travaux d'arrachage mécanique et manuel d'espèces exotiques envahissantes (jussie et myriophylle du brésil) en haute-somme 80 travaux d'arrachage mécanique et manuel d'espèces exotiques envahissantes (jussie et myriophylle du brésil) en haute-somme travaux d'arrachage mécanique et manuel d'espèces exotiques envahissant...
Syndicat de la vallée des Anguillères 80200Péronne svanguilleres@wanadoo.fr 0322846581
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80 travaux d'arrachage mécanique et manuel d'espèces exotiques envahissantes (jussie et myriophylle du brésil) en haute-somme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743994

Date de clôture estimée : 24/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116126
SOURCEWEB (27/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat de la vallée des Anguillères.
Correspondant : Bernard lenglet, 7 rue des chanoines 80200 Peronne tél. : 03-22-84-65-81 télécopieur : 03-22-84-65-81 courriel : svanguilleres@wanadoo.fr adresse internet : http://svanguilleres.free.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement.

Objet du marché : travaux d'arrachage mécanique et manuel d'espèces exotiques envahissantes (jussie et myriophylle du brésil) en haute-somme.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.

Lieu d'exécution : haute-Somme.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 31 juillet 2013.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 juillet 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : JUS-2013.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : procédure dématérialisée
les offres peuvent être retirées ou déposées sous forme " électronique " sur le site internet de dematis (http://www.emarchespublics.com). Toute la procédure d'envoi et de remise des offres est détaillée sur le site.
Procédure classique
dans le cas d'une réponse " papier ", le dossier de l'offre remis par les candidats sera transmis de la façon suivante :
- l'offre sera envoyée à :
Syndicat de la vallée des anguillères
7 rue des chanoines
80200 péronne
- l'offre pourra être remise contre récépissé à l'adresse susmentionnée aux heures d'ouverture au public : de 8h30 à 12 heures et de 13 heures à 17 heures du lundi au vendredi.
l'enveloppe portera la mention suivante :
" travaux d'arrachage de jussie en haute-somme,
ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis "
Les offres devront parvenir par voie postale en lettre recommandée avec avis de réception, par porteur ou être remise contre récépissé à l'adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Syndicat de la vallée des anguillères.
7 rue des chanoines, 80200 Peronne, tél. : 03-22-84-65-81, télécopieur : 03-22-84-65-81, courriel : svanguilleres@wanadoo.fr, adresse internet : http://svanguilleres.free.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens 14 rue lemercier 80000 Amiens tél. : 03-22-33-61-70.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 arrachage manuel.
Travaux d'arrachage manuel de Jussie et Myriophylle du Brésil.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 2 arrachage mécanique.
Travaux d'arrachage mécanique de Jussie et Myriophylle du Brésil.

Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché..

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