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24 acquisition de véhicules légers pour le SDIS 24 pour l'année 2014 à Périgueux 24 acquisition de véhicules légers pour le SDIS 24 pour l'année 2014 à Périgueux marché relatif à l'acquisition de véhicules légers pour le SDIS 24 pour l'année 2014. code_postal : 24004 ville ...
SDIS 24 24004Périgueux 0553043441
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24 acquisition de véhicules légers pour le SDIS 24 pour l'année 2014 à Périgueux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 943988

Date de clôture estimée : 13/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/14)
14-10486

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 24.
Correspondant : MERILLOU Serge, Président, B.P. 4016 24004 Périgueux tél. : 05-53-35-82-82 télécopieur : 05-53-04-34-41.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marchespublics.dordogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Incendie et secours.

Objet du marché : marché relatif à l'acquisition de véhicules légers pour le SDIS 24 pour l'année 2014.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34144700
Objets supplémentaires : 34114100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR611ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options mentionnées aux dans les différents Cctp.
Le candidat est dans l'obligation de répondre aux options. L'absence de réponse à une option rend l'offre non-conforme.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget d'investissement du SDIS 24.
Le délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.(article 98 [Délai global de paiement] du CMP - modifié par Décret n°2013-269 du 29 mars 2013 - art. 19).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 50 % ;
- prix : 40 % ;
- délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 février 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MP201403.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.dordogne.fr.

Date limite d'obtention : 6 février 2014, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SDIS 24 : Bureau de la commande publique -.
B.P. 4016, 24004 Périgueux Cedex, Dépôt de pli par coursier 2 route d'atur, 24660 Notre Dame-de-Sanilhac.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Dordogne : Capitaine Romain Fougou.
service maintenances techniques et soutien logistique, 24004 Périgueux, tél. : 05-53-35-82-74, courriel : fougou.romain@sdis24.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 rue Tastet B.P. 947 33063 Bordeaux tél. : 05-56-99-38-00 courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr télécopieur : 05-56-24-39-03.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - 1 Véhicule pour groupe d'intervention en milieu périlleux.
Lot 2 - 2 à 3 Véhicules légers hors route.
Lot 3 - 2 à 3 Véhicules légers utilitaires.

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