Centrale des marchés
FOURNITURE D'HORLOGES ASTRONOMIQUES Fourniture d'horloges astronomiques et accessoires tel : (+33) 0-55-30-66-20 url : http://www.sde24.fr mel : g.taillefer@sde24.fr ville : PERIGUEUX adresse : 7, Allées de Tourny CS 81225...
SDE 24 24019Périgueux g.taillefer@sde24.fr
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FOURNITURE D'HORLOGES ASTRONOMIQUES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443937

Date de clôture estimée : 11/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
99181-2015
BOAMP (17/03/15)
15-39987
Département(s) de publication : 24 Annonce No 15-39987 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : SDE 24, 7, Allées de Tourny CS 81225, à l'attention de  M. le président, F-24019 Perigueux. Tél. (+33) 0 55 30 66 20. E-mail : g.taillefer@sde24.fr . Fax (+33) 0 55 30 93 07. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sde24.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SDE 24, 7, Allées de Tourny CS 81225, F-24019 Perigueux. Tél. (+33) 0 55 30 66 20. E-mail : accueil@sde24.fr . Fax (+33) 0 55 30 93 07. Adresse internet : http://www.sde24.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SDE 24, 7, Allées de Tourny CS 81225, F-24019 Perigueux. Tél. (+33) 0 55 30 66 20. E-mail : accueil@sde24.fr . Fax (+33) 0 55 30 93 07. Adresse internet : http://www.sde24.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : I.3) Activité principale : I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture d'horloges astronomiques. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 7, Allées de Tourny, 24019 Perigueux. Code NUTS |FR611| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture d'horloges astronomiques et accessoires. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 31681000 , 31527200 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : mini : 4000 horloges maxi : 4500 horloges. Valeur estimée hors TVA : Fourchette : entre 800 000 et 1 350 000 euros. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution aucune garantie. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres du Sde Contributions des collectivités adhérentes remboursement de la TVA auprès du FCTVA. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. Interdiction aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou de plusieurs groupements. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature présentant le candidat (forme juridique, date de création, montant et composition du capital de la société, ainsi que la liste des principaux actionnaires) accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC 1). - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner : - la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir - une attestation sur l'honneur attestant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin numéro 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L.8221-1 et L.8221-2, L.8221-3 et L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11 et L.5221-8, L.8231-1 et L.8241-1 et L.8241-2 du Code du travail ou de toute autre condamnation pour des infractions similaires - une attestation sur l'honneur de ce que le candidat respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Noti2). - le(S) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise (extrait Kbis, délégation de pouvoir, statuts, etc.) ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2). déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - un relevé d'identité bancaire ou postale. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une notice technique. - une attestation mentionnant les conditions de délivrance des Certificats d'economie d'energie comme le stipule l'opération Res-Ec-107 - une liste des numéros de série du matériel proposé par le candidat. - un modèle de l'horloge astronomique proposée par le candidat avec ses accessoires et en état de fonctionnement. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix. Pondération : 40. 2. qualités du(des) matériel(s) proposé(s). Pondération : 60. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : SDE_24_A_20150316W_1. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 mai 2015 - 12:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 mai 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tibunal Administratif de Bordeaux, 9, rue Tastet CS 21 490 , F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr . Tél. (+33) 0 55 69 93 80. Adresse internet : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr . VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX, 9, Rue Tastet CS 21 490, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 16 mars 2015
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