A proximité de Périgueux 24019 Dordogne
Acheteur : Département de la Dordogne
Service de la commande publique
24019 Perigueux
Tel : 0553454920
6 Lots
Lot 1
lot 1
Lot 2
Lot 2
Lot 3
Lot 3
Lot 4
Lot 4
Lot 5
Lot 5
Lot 6
Lot 6
Secteurs d'activité
Services sociaux administratifs.

La consultation a pour objet : L'Accompagnement Dynamique Vers l'Emploi Cette action sera financée par le Conseil Départemental 24 au titre du Fonds Départemental d'Appui à l'Insertion (FDAI), par le Fonds Social Européen Plus (FSE+) (maximum 60 % de cofinancement) au titre du Programme Opérationnel National FSE+ 2021/2027 et dans le cadre du Pacte des Solidarités

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/09/2026
JOUE - 613477-2026
613477-2026 - Résultats
France – Services sociaux administratifs – La consultation a pour objet : L'Accompagnement Dynamique Vers l'Emploi Cette action sera financée par le Conseil Départemental 24 au titre du Fonds Départemental d'Appui à l'Insertion (FDAI), par le Fonds Social Européen Plus (FSE+) (maximum 60 % de cofinancement) au titre du Programme Opérationnel National FSE+ 2021/2027 et dans le cadre du Pacte des Solidarités
OJ S 172/2026 07/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Dordogne
Adresse électroniquecd24.marches@dordogne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLa consultation a pour objet : L'Accompagnement Dynamique Vers l'Emploi Cette action sera financée par le Conseil Départemental 24 au titre du Fonds Départemental d'Appui à l'Insertion (FDAI), par le Fonds Social Européen Plus (FSE+) (maximum 60 % de cofinancement) au titre du Programme Opérationnel National FSE+ 2021/2027 et dans le cadre du Pacte des Solidarités
DescriptionCe marché concerne la programmation 2026-2027. Le marché sera conclu pour une durée totale de 16 mois du 1er septembre 2026 au 31 décembre 2027 L'action sera exécutée du 1er septembre 2026 au 31 octobre 2027 elle sera suivie de 2 mois de bilan. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. La procédure adaptée relève des dispositions spécifiques de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure0697225e-430d-4956-9659-3cac6eee3c6c
Identifiant interne2026DGASP089
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titrelot 1
DescriptionUnités territoriales de Bergerac : 2 ETP
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2
DescriptionUnité territoriale de Périgueux : 1 ETP
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3
DescriptionUnité Territoriale de Sarlat : 2 ETP
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4
DescriptionUnité Territoriale de Ribérac : 1 ETP
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5
DescriptionUnité Territoriale de Mussidan : 1 ETP
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6
DescriptionUnité Territoriale de Nontron : 1 ETP
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
Nomenclature complémentaire (cpv): 85321000 Services sociaux administratifs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis516 675,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRETRAVAILLER SUD-OUEST
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre128 333,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026dgasp08901
Titrelot 1
Date de conclusion du marché/concession20/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA DORDOGNE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre64 167,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026dgasp08902
TitreLot 2
Date de conclusion du marché/concession20/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA DORDOGNE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre128 333,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026dgasp08903
TitreLot 3
Date de conclusion du marché/concession20/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielASSOCIATION PERE LE BIDEAU
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre63 720,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026dgasp08904
TitreLot 4
Date de conclusion du marché/concession20/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPERIGOURDINE ACTION RECHERCHE EXCLUSION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre68 022,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026dgasp08905
TitreLot 5
Date de conclusion du marché/concession20/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielASSOCIATION FORMATION AVENIR CONSEIL 24
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre64 100,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026dgasp08906
TitreLot 6
Date de conclusion du marché/concession20/08/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3513F68E-F99E-1AD1-C270934CE9FAD9FC
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Dordogne
Numéro d’enregistrement24551
Adresse postaleService de la commande publique Responsable Hôtel du département , 2 rue Paul-Louis Courier - Cs 11200
VillePerigueux
Code postal24019
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Point de contactle Président du Conseil départemental
Adresse électroniquecd24.marches@dordogne.fr
Téléphone0553454920
Adresse internethttp://www.cd24.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marchespublics.dordogne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement3513F706-9092-5438-A39F979014E850E3
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielRETRAVAILLER SUD-OUEST
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1803189-1-1-1
Adresse postale44 Boulevard George V
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielLIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA DORDOGNE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1803189-1-2-1
Adresse postale82 Av Georges Pompidou
VilleTrelissac
Code postal24750
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielLIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA DORDOGNE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1803189-1-3-1
Adresse postale82 Av Georges Pompidou
VilleTrelissac
Code postal24750
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielASSOCIATION PERE LE BIDEAU
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1803189-1-4-1
Adresse postaleLd Cadillac
VilleLe Fleix
Code postal24130
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officielPERIGOURDINE ACTION RECHERCHE EXCLUSION
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1803189-1-5-1
Adresse postale143 Rue Combe Des Dames
VillePerigueux
Code postal24000
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officielASSOCIATION FORMATION AVENIR CONSEIL 24
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1803189-1-6-1
Adresse postaleRue Jean Bouin
VilleCoulounieix-Chamiers
Code postal24660
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis745a1ffa-86d1-4860-8b4a-3ba8ca3fefd2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis04/09/2026 11:17:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis613477-2026
Numéro de publication au JO S172/2026
Date de publication07/09/2026