1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chambre d'Agriculture de la Dordogne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Description: LLD de 12 véhicules avec maintenance. 6 lots constituent la consultation. Le marché est de 48 mois mais une variante à 60 mois est possible (1 seul choix de réponse par lot pour la candidat, soit 48 soit 60). Une autre variante est offerte par lot, celle d'une motorisation différente du 1er choix demandé par l'acheteur. Cette variante, facultative, doit obéir à l'indication de l'acheteur
Identifiant de la procédure: 1ae50612-29f8-4a50-8fcc-8f358f4eaa19
Identifiant interne: CA24_VEHICULES_2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 190 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1 LUDOSPACE
Description: Thermique essence ou hybride non rechargeable, type Berlingo, Kangoo, Tourneo, , 110 cv minimum, 15 000 km / an
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie du véhicule électrique (lot 3 exclusivement)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rejet de Co2 (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la location longue durée et de la maintenance (tous les lots)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la consommation de carburant (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 4 CITADINES POLYVALENTES
Description: Thermique essence ou hybride non rechargeable, type C3, Clio, I20, 90 cv minimum, 15 000 km / an
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie du véhicule électrique (lot 3 exclusivement)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rejet de Co2 (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la location longue durée et de la maintenance (tous les lots)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la consommation de carburant (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 1 CITADINE POLYVALENTE
Description: Electrique, type R5, C3, 208, 10 000 km / an
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie du véhicule électrique (lot 3 exclusivement)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rejet de Co2 (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la location longue durée et de la maintenance (tous les lots)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la consommation de carburant (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4 CITADINES POLYVALENTES
Description: Thermique essence ou hybride non rechargeable, type C3, Clio, I20, 90 cv minimum, 10 000 km / an
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie du véhicule électrique (lot 3 exclusivement)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rejet de Co2 (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la location longue durée et de la maintenance (tous les lots)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la consommation de carburant (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 1 CITADINE POLYVALENTE
Description: Thermique essence ou hybride non rechargeable, type C3, Clio, 2 places, 5 portes, utilitaire, 90 cv minimum, 15 000 km / an
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie du véhicule électrique (lot 3 exclusivement)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rejet de Co2 (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la location longue durée et de la maintenance (tous les lots)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la consommation de carburant (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 1 COMPACTE
Description: Thermique essence ou hybride non rechargeable, type C4, Mégane, Focus, 110 cv minimum, 15 000 km / an
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34110000 Voitures particulières, 34110000 Voitures particulières, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Autonomie du véhicule électrique (lot 3 exclusivement)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Rejet de Co2 (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la location longue durée et de la maintenance (tous les lots)
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de la consommation de carburant (tous les lots sauf le lot 3)
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 154 144,70 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BPCE CAR LEASE
Offre:
Identifiant de l’offre: BPCE CAR LEASE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 16 985,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ca24_vehicules_2025
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Offre:
Identifiant de l’offre: H. DELUC ET COMPAGNIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 44 616,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ca24_vehicules_2025
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Offre:
Identifiant de l’offre: H. DELUC ET COMPAGNIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 17 357,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ca24_vehicules_2025
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Offre:
Identifiant de l’offre: H. DELUC ET COMPAGNIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 42 616,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ca24_vehicules_2025
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CLARA AUTOMOBILES
Offre:
Identifiant de l’offre: CLARA AUTOMOBILES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 15 445,20 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ca24_vehicules_2025
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Offre:
Identifiant de l’offre: H. DELUC ET COMPAGNIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 17 125,50 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ca24_vehicules_2025
Titre: Prestation de location longue durée et de maintenance de douze véhicules de service pour la Chambre d'agriculture de Dordogne
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1D1B8EA3-0060-0C51-E6843E9653CD8701
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Chambre d'Agriculture de la Dordogne
Numéro d’enregistrement: 58930
Adresse postale: 295 Boulevard des Saveurs Cs 10250
Ville: Périgueux
Code postal: 24060
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Point de contact: Granger Jean-Philippe
Téléphone: 0553358880
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 1D1B8ECB-D051-BF49-B4D98EC3BA13015A
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BPCE CAR LEASE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574298-1-1-1
Adresse postale: 56 Route De Lavaur
Ville: Balma
Code postal: 31130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562247373
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574298-1-2-1
Adresse postale: 9 Av De L Automobile
Ville: Trelissac
Code postal: 24750
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553027010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574298-1-3-1
Adresse postale: 9 Av De L Automobile
Ville: Trelissac
Code postal: 24750
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553027010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574298-1-4-1
Adresse postale: 9 Av De L Automobile
Ville: Trelissac
Code postal: 24750
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553027010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CLARA AUTOMOBILES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574298-1-5-1
Adresse postale: 31 Av De L Automobile
Ville: Trelissac
Code postal: 24750
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553456464
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: H. DELUC ET COMPAGNIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1574298-1-6-1
Adresse postale: 9 Av De L Automobile
Ville: Trelissac
Code postal: 24750
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Téléphone: 0553027010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3cf0c442-3964-403f-9373-bff2f78eb978 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/01/2025 09:10:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 59404-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
