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AMENAGEMENTS DE CAMIONS CITERNES FEUX DE FORET DE CLASSE M (CCFM)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7374854

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/01/23)
23-9720
JOUE (25/01/23)
051105-2023

Département(s) de publication : 17
Annonce No 23-9720

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		SDIS, ZI des quatre Chevaliers2 avenue Eric TabarlyBP 60099, 17187, Périgny Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 46 00 59 09, Courriel : achat-public@sdis17.fr, Fax : (+33) 5 46 00 87 85, Code NUTS : FRI32
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.sdis17.fr Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
		Service départementale d''incendie et de secours de la Charente, Numéro national d'identification : 28160001500024, 43 rue Chabernaud, 16340, l''Isle d''Espagnac, F, Téléphone : (+33) 5 45 39 95 00, Courriel : groupement.moyensgeneraux@sdis16.fr, Fax : (+33) 5 45 39 35 29, Code NUTS : FRI31, Adresse internet : http://www.pompiers-charente.org/
I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE
		Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :

I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Ordre et sécurité publics

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : AMENAGEMENTS DE CAMIONS CITERNES FEUX DE FORET DE CLASSE M (CCFM)
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 34144210
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : La consultation concerne l'aménagement de camions feux de forêt de classe M (CCFM) sur châssis existants neufs fournis par la personne publique.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : AMENAGEMENTS DE CAMIONS CITERNES FEUX DE FORET DE CLASSE M (CCFM)

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 34144210
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRI
		Lieu principal d'exécution : Les différents lieux de livraison des fournitures sont indiqués au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
II.2.4)		Description des prestations : Les prestations concernent l'aménagement de camions feux de forêt de classe M (CCFM) sur châssis existants neufs fournis par la personne publique.
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 50 2. Sécurité / Pondération : 5 3. SAV / Pondération : 4 4. Garanties commerciales et contractuelles / Pondération : 6
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 210-600602 du 31/10/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº :
		Lot nº :
		Intitulé : Les prestations concernent l'aménagement de camions feux de forêt de classe M (CCFM) sur châssis existants neufs fournis par la personne publique.
		Un marché/lot est attribué : non
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
		Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché :
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues :
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire

V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot :
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Poitiers, Hôtel Gilbert15 rue de BlossacBP 541, 86020, Poitiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement :- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,- soit de l'article du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,- soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.Tout recours contentieux notifié au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse électronique : acaht-public@sdis17.frLe recours juridictionnel de l'opérateur économique peut être déposé sur l'application internet "Télérecours citoyens", en suivant les instructions disponibles à l'adresse : www.telerecours.fr, par ce biais, il n'est pas nécessaire de produire de copies du recours et l'opérateur est assuré d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		20 janvier 2023

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A proximité de Périgny

17180 Charente-Maritime

Acheteur : SDIS

Adresse :
ZI des quatre Chevaliers2 avenue Eric TabarlyBP 60099
17187 Périgny cedex

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Les prestations concernent l'aménagement de camions feux de forêt de classe M (CCFM) sur châssis existants neufs fournis par la personne publique.

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Service départementale d''incendie et de secours de la Charente
43 rue Chabernaud
16340 L'Isle-d'Espagnac (Code Insee: 16166)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Poitiers
Hôtel Gilbert15 rue de BlossacBP 541
86020 Poitiers cedex

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Tél : Voir le numéro

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Secteurs d'activité :

Véhicules de lutte contre l'incendie.

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Inclus en plus :

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