Centrale des marchés
F-Périgny: Fournitures de bureau II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Charente-Maritime FR5...
SDIS 17 17187Périgny 0546359753
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F-Périgny: Fournitures de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121837

Date de clôture estimée : 13/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/06/12)
173747-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Périgny Cedex
+33 546359753
+33 546005909
FRANCE
SDIS 17
M. Jean-Pierre Tallieu, président du conseil d'administration du SDIS 17
1 Rond-Point de la République, BP 60099
17187

Adresse(s) internet:

http://www.sdis17.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Perigny Cedex
+33 546005916
FRANCE
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime
service commande publique
1 Rond-Point de la République, BP 60099
17187
commande-publique@sdis17.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Perigny Cedex
+33 546008785
FRANCE
http://www.agysoft.marco-web.fr
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime
1 Rond-Point de la République, BP 60099
17187
commande-publique@sdis17.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Perigny Cedex
FRANCE
http://sdis17.marcoweb.fr
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime
1 Rond-Point de la République, BP 60099
17187


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: établissement public territorial
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Charente-Maritime
FR532


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition et livraison de fournitures et petits equipements de bureau et informatiques pour le compte du SDIS 17.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot: les calendriers et éphémérides spécifiquement libellés, les cahiers, carnets et blocs, les matériels et articles d'écriture et de correction, les matériels et articles de classement, de présentation de documents et d'archivage, les matériels et articles de dessin et d'art graphique, les matériels et articles de fournitures courantes,(tels que trombones, épingles, agrafes, ciseaux etc.), tous les articles ou fournitures entrant dans le champs des différentes familles catégorielles du présent lot, etc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fournitures de bureau
30192000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot: papier blanc et/ou de couleur de format divers (compris papier photo ou calque, ou etc.), les étiquettes autocollantes et kit d'étiquetage, les enveloppes et pochettes d'expédition non imprimées ou sérigraphiées), les fournitures, matériels ou articles non listés. Tous les articles ou fournitures entrant dans le champs des différentes familles catégorielles du présent lot, etc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Articles de papeterie et autres articles en papier
30199000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot: cachet secs et humides de forme diverses intégrant ou non un encrier; les timbres à formules commerciales, les tampons encreurs et encriers, les dateurs, numéroteurs, etc, les cachet humides ou tampons personnalisables ou à façon, tous les articles ou fournitures entrant dans le champs des différentes familles catégorielles du présent lot, etc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Tampons à cacheter
30192151

Tampons encreurs
30192111


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot: cartouches d'encre, (recharges dites de marque ou compatibles) pour imprimantes, traceurs et fax à impression par jet d'encre, cartouches d'encre, (recharges dites de marque ou compatibles) pour imprimantes, traceurs et fax à impression laser, disquettes, cassettes ZIP, CR, DVD vierges et tous supports de stockage numérique, les consommables de sauvegarde (clefs USB ou disques durs amovibles), cables RJ 45 de cat 06, tous les articles ou fournitures entrant dans le champs des différentes familles catégorielles du présent lot, etc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Encre pour machines d'impression
30192112
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot: les articles de conférences et de communication tels que libellées dans le cadre du bordereau des Prix Unitaires, les petits éléments d'aménagement de bureau tels que libellées dans le cadre du bordereau des Prix Unitaires, les petits équipement et machines de bureau tels que libellées dans le cadre du bordereau des prix unitaires, certains ouvrages courants, tous les articles ou fournitures entrant dans le champs des différentes familles catégorielles du présent lot, etc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Accessoires de bureau
39263100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres de la Collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; En qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 50
2. Valeur technique. Pondération 30
3. Délai de livraison. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12FFO006
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 13.7.2012
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.7.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Date: 16.7.2012
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Poitiers
+33 549606809
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif
15 rue Blossac
86000

Organe chargé des procédures de médiation

Bordeaux
+33 556906500
+33 556906530
FRANCE
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
4b esplanade Charles de Gaulles
33077


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
31.5.2012
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