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A proximité de Bois-de-Céné 85710 Vendee
Acheteur : Commune de Bois de Céné
mairie, 35,·rue de la Motte
85710 Bois-de-Céné
Tel : +33 0251682084
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
19 Lots
Lot 1
Démolition et Désamiantage
Lot 2
Terrassements VRD
Lot 3
Gros-Oeuvre
Lot 4
Ravalement
Lot 5
Etanchéité
Lot 6
Menuiseries extérieures aluminium
Lot 7
Serrurerie et métallerie
Lot 8
Electricité CFO CFA SI
Lot 9
Plomberie Chauffage Ventilation
Lot 10
Menuiseries intérieures
Lot 11
Cloison et Doublage et Faux plafonds
Lot 12
Peinture
Lot 13
Carrelage et faïence
Lot 14
Containers
Lot 15
Pumptrack
Lot 16
Skate Park
Lot 17
CityStade
Lot 18
Aire de jeu
Lot 19
Terrain de foot:
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Travaux de construction d'installations sportives.
Travaux de menuiserie.
Travaux de cloisonnement.
Travaux de désamiantage.
Serrurerie.
Grands conteneurs.
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux.
Travaux de terrassement.
Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs.
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux d'étanchéification.
Carrelages.
Travaux de peinture.
Travaux d'installations électriques.
Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports.

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/10/2023
JOUE - 628416-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Bois de Céné
Numéro national d'identification: 21850024700018
Adresse postale: 35 rue de la Motte
Ville: BOIS DE CENE
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85710
Pays: France
Courriel: mairie@boisdecene.fr
Téléphone: +33 0251682084
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.boisdecene.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.1.2)Code CPV principal
45212200 Travaux de construction d'installations sportives
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 389 366.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition et Désamiantage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements VRD

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros-Oeuvre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ravalement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etanchéité

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie et métallerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité CFO CFA SI

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie Chauffage Ventilation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloison et Doublage et Faux plafonds

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage et faïence

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Containers

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44613000 Grands conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pumptrack

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Skate Park

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CityStade

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aire de jeu

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrain de foot:

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:

BOIS DE CENE 85710

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de construction du pôle sportif et associatif de Bois de Céné

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 6
Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: MCPA
Ville: AIZENAY
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85190
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 9 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 8
Intitulé:

Electricité CFO CFA SI

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: FAECE
Ville: LA GARNACHE
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85710
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 76 278.06 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 9
Intitulé:

Plomberie et CVC

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: GATEAU FRERES
Ville: SAINT GILLES CROIX DE VIE
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85800
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 165 923.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 10
Intitulé:

Menuiseries intérieures

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BETHUYS MENUISERIE
Ville: CHALLANS
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 23 530.97 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 11
Intitulé:

Cloison et Doublage et Faux plafonds

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: FRADIN
Ville: CHALLANS
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 40 378.07 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 12
Intitulé:

Peinture

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: GAUVRIT SARL
Ville: CHALLANS
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 9 893.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: T02-2023
Lot nº: 13
Intitulé:

Carrelage et faïence

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: MALEINGE
Ville: ST PIERRE MONTLIMART
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 49115
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 64 362.48 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots 1-2-3-4-5-7-14-15-16-17-18-19 sont déclarés sans suite, une nouvelle consultation est relancée.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de nantes
Ville: NANTES
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2023