Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
transports D'Echantillons Biologiques Et De Produits Pharmaceutiques
II.1.2)Code CPV principal60161000 Services de transport de colis
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
la procédure est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique.---le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, elle est soumise aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 50 000 euro(s) Ht par an.---
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 161 705.56 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports urgents au départ du centre hospitalier de Valence
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transports urgents au départ du centre hospitalier de Valence
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports urgents au départ du centre hospitalier de Drôme Vivarais
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transports urgents au départ du centre hospitalier de Drôme Vivarais
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports urgents au départ des sites des Hôpitaux Drôme Nord
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transports urgents au départ des sites des Hôpitaux Drôme Nord
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports programmés et au départ du centre hospitalier de Tournon
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transports programmés et au départ du centre hospitalier de Tournon
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transports au départ de l'efs de Valence
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transports au départ de l'efs de Valence
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport urgents au départ du centre hospitalier de Lamastre
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transport urgents au départ du centre hospitalier de Lamastre
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport urgents 5j/7 au départ du Chivi, site de Saint Marcellin
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transport urgents 5j/7 au départ du Chivi, site de Saint Marcellin
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
transport urgents au départ des centres hospitaliers de Crest et de Die
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:
transport urgents au départ des centres hospitaliers de Crest et de Die
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Maîtrise de l'empreinte carbone et de l'impact environnemental des prestations / Pondération: 05
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transports urgents au départ du centre hospitalier de Valence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 47 888.88 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transports urgents au départ du centre hospitalier de Drôme Vivarais
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 5 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transports urgents au départ des sites des Hôpitaux Drôme Nord
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 16 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transports programmés et au départ du centre hospitalier de Tournon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 13 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transports au départ de l'efs de Valence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 16 266.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transport urgents au départ du centre hospitalier de Lamastre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 23 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transport urgents 5j/7 au départ du Chivi, site de Saint Marcellin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 19 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
transport urgents au départ des centres hospitaliers de Crest et de Die
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ambulance Moulin
Adresse postale: 9 Rue Du Colombier
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 19 550.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
