Centrale des marchés
42 marché d'assurance de la commune à Pelussin 42 marché d'assurance de la commune à Pelussin marché d'assurance de la Commune. ville : Pelussin, code_postal : 42410 lieu : 2 Place de l'hôtel de Ville,
Commune de Pélussin 42410Pélussin mairie@ville-pelussin.fr 0474877012
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42 marché d'assurance de la commune à Pelussin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272417

Date de clôture estimée : 06/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-195555
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Pélussin.
Correspondant : Bonnard Georges, Maire, 2 place de l'hôtel de Ville, 42410 Pelussin, tél. : 04-74-87-62-02, télécopieur : 04-74-87-70-12, courriel : mairie@ville-pelussin.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.pelussin.fr.

Objet du marché : marché d'assurance de la Commune.

Catégorie de services : 6a.

C.P.V. - Objet principal : 66510000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot 1 Dommages aux biens et lot 2 Responsabilité : option 1 : franchise à 500 EUR .
Lot n°3 : assurances des véhicules : Option 1 : Auto mission
lot n°4 : assurance des droits statutaires :
Option 1 :Solution de base Plus maladie et accidents de la vie privée et maternité et adoption
option 2 :Agents Ircantec.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : les justificatifs à produire quant aux qualités, capacités et références du candidat dans les conditions fixées aux articles 43, 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2012, à 18 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12as-0012-O.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.pelussin.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de Pelussin.
2 Place de l'hôtel de Ville, 42410 Pelussin, tél. : 04-74-87-62-02, télécopieur : 04-74-87-70-12.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Commune de Pelussin : Isabelle Gamet.
2 Place de l'hôtel de Ville, 42410 Pelussin, tél. : 04-74-87-62-02, télécopieur : 04-74-87-70-12, courriel : mairie@ville-pelussin.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Dommages aux biens.

C.P.V. - Objet principal : 66515000.
Lot(s) 2 Assurances des responsabilités.

C.P.V. - Objet principal : 66516000.
Lot(s) 3 Flotte des véhicules terrestres à moteur.

C.P.V. - Objet principal : 66514110.
Lot(s) 4 Assurances des droits statutaires.

C.P.V. - Objet principal : 66512000

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