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location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs numériques neufs connectés à Pelissanne Location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs numériques neufs connectés fax : 04-90-55-00-85 cp : 13330 ville : Pelissanne designation : Mairie de Pélissanne mel : comman...
Mairie de Pélissanne 13330Pélissanne commande.publique@ville-pelissanne.fr 04 90 55 00 85
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Location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs numériques neufs connectés à Pelissanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1675973

Date de clôture estimée : 14/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/09/15)
15-140761
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 13
Annonce No 15-140761
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Pélissanne.
 Correspondant : M. Montecot Pascal, roux de Brignoles B.P. 7 13330 Pelissanne, tél. : 04-90-55-11-52, télécopieur : 04-90-55-00-85, courriel : commande.publique@ville-pelissanne.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs numériques neufs connectés.
Type de marché de fournitures :  location.
CPV - Objet principal : 30121100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché consiste à la location sans option d'achat et maintenance de photocopieurs numériques neufs connectés. Le marché est composé de deux tranches :
- tranche 1: Fourniture de photocopieurs à compter du 1er janvier 2016
- tranche 2: Fourniture de photocopieurs à compter du 1er juin 2016
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir Cahier des charges.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : voir règlement de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir règlement de consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : voir règlement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
voir règlement de consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - coût du loyer, des copies, du déplacement, du retrait : 50 %;
     - valeur technique : 25 %;
     - récupération/recyclage des toners, cartouches : 25 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA no11-2015.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Pélissanne.
 Correspondant : Mme pascalis Michèle,  place brignoles,  13330 Pélissanne, , tél. : 04-90-55-11-52, , poste 138, , courriel : commande.publique@ville-pelissanne.fr.
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