1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Blausasc (06)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de restauration scolaire de la commune de Blausasc
Description: Le présent marché a pour objet la gestion de la restauration scolaire de la commune de Blausasc, comprenant l'approvisionnement en denrées alimentaires, la fabrication des repas au sein de la cuisine centrale communale, la fourniture des repas en liaison chaude, ainsi que l'organisation et le suivi du service de restauration scolaire.
Identifiant de la procédure: 15685a53-b6b5-4889-9aa6-f83cfdfc6299
Identifiant interne: 20260602
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles, 55510000 Services de cantine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Blausasc La Pointe 4 Chemin de Vienne La pointe de Blausasc 06440 Blausasc Restaurant scolaire de Blausasc La Pointe 4 Chemin de Vienne La Pointe de Blausasc 06440 Blausasc Restaurant scolaire de Blausasc Village Esplanade Nicole LOTTIER" 06440 Blausasc
Ville: BLAUSASC
Code postal: 06440
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics.
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Restauration scolaire de la commune de Blausasc
Description: Le présent marché a pour objet la gestion de la restauration scolaire de la commune de Blausasc, comprenant l'approvisionnement en denrées alimentaires, la fabrication des repas au sein de la cuisine centrale communale, la fourniture des repas en liaison chaude, ainsi que l'organisation et le suivi du service de restauration scolaire.
Identifiant interne: 20260602
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles, 55510000 Services de cantine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Blausasc (06)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Nice 18, avenue des Fleurs CS 61039 06050 NICE Cedex 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Blausasc (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Blausasc (06)
Numéro d’enregistrement: 21060019300010
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: Blausasc
Code postal: 06440
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493795104
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 67c56d95-bad5-4436-8192-eef0fa28edd9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2026 14:51:27 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 385907-2026
Numéro de publication au JO S: 107/2026
Date de publication: 05/06/2026
