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Fournitures de matériaux en béton, barrettes clivées, dalles et pains d'asphaltes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures de matériaux en béton, barrettes clivées, dalles et pains d'asphaltes. II.1.2) Type de marché et lieu...
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Fournitures de matériaux en béton, barrettes clivées, dalles et pains d'asphaltes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441769

Date de clôture estimée : 23/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94173-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ville de Pau
Pau
M. le maire de Pau
64000
FRANCE
Hôtel de Ville, place Royale

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures de matériaux en béton, barrettes clivées, dalles et pains d'asphaltes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Consultation en lots séparés, à bons de commande.
Lot 1: Fournitures de bordures et caniveaux: Code Cpv: 44114200-4; Montant mini: 9 000 EUR (HT) / an; Montant maxi: 25 000 EUR (HT)/ an;
lot 2: Fournitures de béton prêt à l'emploi: Code Cpv: 44114100-3; Montant mini: 5 000 EUR (HT) / an; Montant maxi: 25 000 EUR (HT)/ an;
lot 3: Fournitures de barrettes clivées reconstituées: Code Cpv: 44113130-5; Sans montant mini; Montant maxi: 3 000 EUR (HT) / an;
lot 4: Fournitures de dalles: Code Cpv: 44114250-9; Sans montant mini; Montant maxi: 20 000 EUR (HT)/ an;
lot 5: Fournitures de pains d'asphalte: Code Cpv: 44113620-7; Montant mini: 9 000 EUR (HT) / an; Montant maxi: 25 000 EUR (HT)/ an.
Aucune variante ne sera admise.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Durée / délai d'exécution: un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché, reconductible tacitement par période d'un an dans la limite de 3 reconductions.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en béton , Béton prêt à l'emploi , Pierres de pavage , Dalles en béton , Asphalte
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Fournitures de bordures et caniveaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en béton
44114200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fournitures de béton prêt à l'emploi.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Béton prêt à l'emploi
44114100
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fournitures de barrettes clivées reconstituées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pierres de pavage
44113130
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fournitures de dalles.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Dalles en béton
44114250
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fournitures de pains d'asphalte.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Asphalte
44113620
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie: 5 % de la valeur du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. Les candidats ne sont pas autorisés à déposer plusieurs candidatures ou plusieurs offres: à titre individuel et dans le cadre d'un groupement d'entreprises; dans le cadre de plusieurs groupements d'entreprises. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Lettre de candidature (ou formulaire Dc1)
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
- Déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou formulaire Dc1).

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières (ou formulaire Dc2).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- Tout document permettant d'attester de ses capacités techniques et de ses références professionnelles, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations sur lesquelles portent le marché.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PAU 15/13
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.4.2015 - 16:30
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
- références professionnelles et capacités techniques;
-capacités économiques et financières;
Critère de jugement des offres:
Pour les lots 1, 2, 3 et 4:
1 - prix (80 pts maxi)
2 - valeur technique (20 pts maxi)
Pour le lot 5:
1 - prix (100 pts maxi)
Retrait des dossiers de consultation:
Ville de Pau
Direction juridique foncier logistique achats
Sites des allées
26 avenue des Lilas
64000 Pau
http://www.achatpublic.com

Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus
Tel. +33 547053031
Fax: +33 547053038
Renseignements complémentaires:
T +33 547053031 (secrétariat marchés)
Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention " Offre pour: Fournitures de matériaux en béton, barrettes clivées, dalles et pains d'asphaltes " - lot(S) concerné(s) n(s)°........ - ne pas ouvrir par le service du courrier - parvenue avant le 23.4.2015 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Ville de Pau - direction juridique foncier logistique achats - sites des allées - 26 avenue des Lilas - 64000 Pau
http://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau
Pau
64000
+33 559024993
50 cours Lyautey
+33 559849440
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Tribunal administratif de Pau
Pau
64000
+33 559024993
50 cours Lyautey
+33 559849440
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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