1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de traiteur pour l'université de Pau et des pays de l'Adour
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de traiteur pour les sites de l'université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA) : Pau (64), Bayonne (64), Anglet (64), Mont-de-Marsan (40) et Tarbes (65).
Identifiant de la procédure: a3425e16-8ac2-4e36-b9e9-60afb63fa6f2
Avis précédent: 769583-2024
Identifiant interne: 2024-1268
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: Remise des candidatures et des offres par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 498 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 201 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant estimatif du marché est de 498 500 euros HT. Les montants estimatifs renseignés n'ont pas de valeur contractuelle. La valeur maximale du marché est indiquée à l'article 5 du CCAP pour chaque lot. Les prestations objet du présent marché sont susceptibles d'être financées, en tout ou partie, par des fonds européens. Les documents suivants sont demandés au titre de la candidature : 1. La lettre de candidature (ou formulaire DC1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier à entête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentée par un groupement d'entreprises solidaires ; 2.La déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration) ; OU le document unique de marché européen (DUME) rempli dans toutes les rubriques appropriées disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr Les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français. 3. Une présentation de l'entreprise : organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. Les documents suivants sont demandés au titre de l'offre, pour chacun des lots : 1. Le bordereau des prix unitaires (BPU) renseigné ; 2. Le détail quantitatif estimatif (DQE) renseigné ; 3. Le cadre de réponses techniques (CRT) renseigné ; 4. Un mémoire technique répondant au besoin défini dans le CCTP, dont des photos des prestations concernées par le lot ; 5. Les certificats et agréments éventuels ; Tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition. Les prestations pourront être livrées sur les différents campus suivants : - Pau : avenue de l'université BP 576 64012 Pau Cedex - Anglet : allée du parc Montaury 64600 Anglet - Bayonne : 8 allée des platanes 64100 Bayonne Cedex - Mont-de-Marsan : 371 rue du ruisseau BP 201 40001 Mont-de-Marsan - Tarbes : quartier Bastillac sud 65000 Tarbes Les critères de pondération sont indiqués dans le règlement de consultation (RC). Les crédits budgétaires alloués au marché sont inférieurs aux montants maximum prévus dans l'accord-cadre. Le présent avis est rédigé en français.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont ceux prévus dans le droit applicable.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de traiteur : pause-café / galette des rois - Campus de Pau
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent la pause-café et la galette des rois pour le campus de Pau.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 1 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 1, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de l'université - BP 576
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64012
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Prestations de traiteur : buffet / cocktail - Campus de Pau
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent le buffet et le cocktail pour le campus de Pau.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 2 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 2, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de l'université - BP 576
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64012
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Plateaux de repas de traiteur - Campus de Pau
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent les plateaux repas de traiteur pour le campus de Pau.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 3 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 3, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue de l'université - BP 576
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64012
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Prestations de traiteur : pause-café / galette des rois - Campus de la Côte Basque (Anglet - Bayonne)
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent la pause-café et la galette des rois pour les campus de la Côte Basque (Anglet - Bayonne).
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 4 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 4, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée du parc Montaury
Ville: Anglet
Code postal: 64600
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 allée des platanes
Ville: Bayonne Cedex
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Prestations de traiteur : buffet / cocktail - Campus de la Côte Basque (Anglet - Bayonne)
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent le buffet et le cocktail pour les campus de la Côte Basque (Anglet - Bayonne).
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 5 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 5, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée du parc Montaury
Ville: Anglet
Code postal: 64600
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 allée des platanes
Ville: Bayonne Cedex
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Plateaux de repas de traiteur - Campus de la Côte Basque (Anglet - Bayonne)
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent les plateaux repas de traiteur pour les campus de la Côte Basque (Anglet - Bayonne).
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 6 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 6, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Allée du parc Montaury
Ville: Anglet
Code postal: 64600
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 allée des platanes
Ville: Bayonne Cedex
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Prestations de traiteur pour le Campus de Mont-de-Marsan : - pause-café / galette des rois - buffet / cocktail - plateaux repas
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent la pause-café, la galette des rois, le buffet, le cocktail et les plateaux repas de traiteur pour le campus de Mont-de-Marsan.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 7 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 7, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 371 rue du ruisseau - BP 201
Ville: Mont-de-Marsan
Code postal: 40004
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Prestations de traiteur pour le Campus de Tarbes : - pause-café / galette des rois - buffet / cocktail - plateaux repas
Description: Les prestations visées par le présent marché concernent la pause-café, la galette des rois, le buffet, le cocktail et les plateaux repas de traiteur pour le campus de Tarbes.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Options:
Description des options: L'acheteur pourra confier au titulaire du lot 8 de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet des prestations similaires à l'objet du lot 8, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Quartier Bastillac sud
Ville: Tarbes
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
Autres informations sur les fonds de l’UE: Quelques commandes pourront être financées sur ce fonds européen.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification et tacitement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois chacune. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les renseignements demandés tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/02/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/02/2025 17:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Adresse postale: Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Ville: Pau cedex
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: +33 559849440
Télécopieur: +33 559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 13002927500083
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Cité Administrative - 2 rue Jules Ferry
Ville: Bordeaux cedex
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: +33 554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Numéro d’enregistrement: 19640251500270
Adresse postale: DAPID - Avenue de l'université - BP 576
Ville: Pau cedex
Code postal: 64012
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID)
Téléphone: +33 559407514
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 49255613-5c49-49a2-af42-0ce161270ca6-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Le présent avis rectificatif vise à prendre en compte la modification de la date limite de réception des offres, initialement fixée au 30/01/2025 à 17:00, au 07/02/2025 à 17:00.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Identifiant de la section: LOT-0009
Identifiant de la section: LOT-0010
Identifiant de la section: LOT-0011
Identifiant de la section: LOT-0012
Identifiant de la section: LOT-0013
Identifiant de la section: LOT-0014
Identifiant de la section: LOT-0015
Description des modifications: L'avis rectificatif concerne la rubrique 5.1.12 conditions du marché public. Il était inscrit : Date limite de réception des offres 30/01/2025 17 :00, il convient de lire : Date limite de réception des offres 07/02/2025 17 :00. Il était inscrit : Date d'ouverture: 31/01/2025 09:00:00, il convient de lire : Date d'ouverture: 07/02/2025 à 17 :05.
Les documents de marché ont été modifiés le: 24/01/2025
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 447158d8-3f35-4410-ae7b-feffb2bf5ef9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2025 13:20:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 69449-2025
Numéro de publication au JO S: 22/2025
Date de publication: 31/01/2025
