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A proximité de Pessac-sur-Dordogne 33890 Gironde
Acheteur : ustom du Castillonnais et du Réolais
3 pièce de l'eglise
33890 Pessac-sur-Dordogne
4 Lots
Lot 1
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Lot 2
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois
Lot 3
fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois
Lot 4
fourniture et livraison d'accessoires de compostage
Secteurs d'activité
Caisses à compost.

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 563260-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ustom du Castillonnais et du Réolais
Adresse postale: 3 pièce de l'eglise
Ville: Pessac-sur-Dordogne
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33890
Pays: France
Courriel: compta.marche@ustom.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ustom.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

Numéro de référence: FCS2023-005
II.1.2)Code CPV principal
39234000 Caisses à compost
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison d'accessoires de compostage

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 174-545469
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: FCS2023-005
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: FCS2022-005
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: FCS2023-005
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: FCS2023-005
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture et livraison de composteurs et accessoires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administraitf de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet: http://www.ustom.com
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administraitf de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administraitf de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023