Centrale des marchés
achat de véhicules d'incendie et de secours 64 fourniture de véhicules d'incendie et de secours pour le SDIS à Artix ville : Pau lieu : 33 avenue du maréchal leclerc code_postal : 64000 pays : F-
SDIS 64 64000Pau frederic.revirieux@sdis64.fr
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Achat de véhicules d'incendie et de secours

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670940

Date de clôture estimée : 30/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71347
JOUE (20/04/13)
131328-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 64. Code d'identification nationale : 28640002300029, 33 avenue du maréchal leclerc, à l'attention de M. Revirieux Frédéric, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 08 20 12 64 64. E-mail : frederic.revirieux@sdis64.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SDIS64, 33 avenue du Maréchal Leclerc, contact : smie, à l'attention de M. Laurent Yannick, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 08 20 12 64 64. E-mail : yannick.laurent@sdis64.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SDIS64 - SAMP, 33 avenue du maréchal Leclerc, à l'attention de M. Revirieux Frédéric, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 08 20 12 64 64. E-mail : frederic.revirieux@sdis64.fr. Fax : (+33) 05 59 30 54 84

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SDIS64 - SAMP, 33 avenue du maréchal Leclerc, à l'attention de M. Revirieux Frederic, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 08 20 12 64 64. E-mail : frederic.revirieux@sdis64.fr. Fax : (+33) 05 59 30 54 84. URL : https://www.eadministration64.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=17&orgAcronyme=m8s
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : secours.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat de véhicules d'incendie et de secours.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services236 chemin Baradat, 64170 Artix.
Code NUTS , FR615, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché porte sur l'achat de véhicules d'incendie et de secours (ccfm, fptsr et Eps).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n°1 : 5 châssis pour camions citernes feux de forêts type " moyen "
Lot n°2 : 5 équipements camions citernes feux de forêts type " léger "
Lot n°3 : 3 châssis pour fourgon pompe tonne secours routier
lot n°4 : 3 équipements pour fourgon pompe tonne secours routier
lot n°5 : 1 échelle pivotante à mouvements séquentiels classe 30.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Châssis pour camions citernes feux de forêts type " moyen "
1) Description succincte :
Châssis pour camions citernes feux de forêts type " moyen "
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché entrera en vigueur à la date de notification et durera jusqu'à la fin de la durée de garantie. Pas de variante, pas d'option.
Lot n° 2

Intitulé : Equipements camions citernes feux de forêts type " léger "
1) Description succincte :
Equipements camions citernes feux de forêts type " léger "
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.
3) Quantité ou étendue :
5
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché entrera en vigueur à la date de notification et durera jusqu'à la fin de la durée de garantie. Pas de variante, pas d'option.
Lot n° 3

Intitulé : Châssis pour fourgon pompe tonne secours routier
1) Description succincte :
Châssis pour fourgon pompe tonne secours routier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.
3) Quantité ou étendue :
3
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché entrera en vigueur à la date de notification et durera jusqu'à la fin de la durée de garantie. Pas de variante, pas d'option.
Lot n° 4

Intitulé : Equipements pour fourgon pompe tonne secours routier
1) Description succincte :
Equipements pour fourgon pompe tonne secours routier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.
3) Quantité ou étendue :
3
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché entrera en vigueur à la date de notification et durera jusqu'à la fin de la durée de garantie. Pas de variante, pas d'option.
Lot n° 5

Intitulé : Echelle pivotante à mouvements séquentiels classe 30
1) Description succincte :
Echelle pivotante à mouvements séquentiels classe 30
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.
3) Quantité ou étendue :
1
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché entrera en vigueur à la date de notification et durera jusqu'à la fin de la durée de garantie. Variante autorisée, pas d'option.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sous réserve des conditions prévues à l'article 87.i du code des marchés publics, une avance est versée au titulaire sauf indication contraire portée dans l'acte d'engagement à son article 2. Garanties exigées en contrepartie versement avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Crédits budget Sdis64, délai global de paiement à 30 jours, prix global forfaitaire ferme, paiement après livraison.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Attribution du marché à une entreprise ou un groupement d'entreprise.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir; Les pouvoirs de la personne habilitée à signer les marchés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique 45 % (lots 1 à 4) et 50 % (lot 5).
2. prix 40 %.
3. sav 10 % (lots 1 à 4) et 5 % (lot 5).
4. garantie 5 %.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E13001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30 mai 2013, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Lieu de livraison chez l'équipementier pour les vendeurs de châssis et sur le site d'artix 236 chemin Baradat 64170 pour les camions équipés et échelle; les offres électroniques sont autorisées et le dossier est téléchargeable sur le site www.eadministration64.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos - 50 cours Lyautey - B.P. 543, F-64010 Pau. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 4 bis, esplanade Charles de Gaulle, F-33017 Bordeaux Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe TA de Pau, villa Noulibos - 50 cours Lyautey - B.P. 543, F-64010 Pau. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 avril 2013.

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