1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Pyrénées-Atlantiques
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques (6 lots)
Identifiant de la procédure: 8a9514da-8d76-4bb2-826a-1b10e205c09d
Avis précédent: 8a938f56-be8a-4a8c-b518-1a7c95106469-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice, 34223000 Remorques et semi-remorques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: Crédits départementaux - Imputation budgétaire : Chapitre - 21 - Nature - 2157 - Fonction - 60. Prix global et forfaitaire - Fermes. Les délais d'exécution sont de 3 mois pour tous les lots sauf pour le lot n°6 délai d'exécution de 12 mois. Les marchés sont consultables à l'Hôtel du Département - DGADGS - Mission marchés - 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9 (mail : missionmarches@le64.fr).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°5 : Camion grue occasion SODP (Glissières)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°5 : Camion grue occasion SODP (Glissières)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Billère
Code postal: 64140
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°6 : Remorque porte engin neuve SODP (Signalisation Horizontale)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°6 : Remorque porte engin neuve SODP (Signalisation Horizontale)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34223000 Remorques et semi-remorques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Billère
Code postal: 64140
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques : Lot n°1 : VUL Fourgonnette d'occasion UTD Gaves et Soubestre (Arthez)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques : Lot n°1 : VUL Fourgonnette d'occasion UTD Gaves et Soubestre (Arthez)
Identifiant interne: 20250968
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Billère
Code postal: 64140
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de PAU
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours (délai pouvant être porté à 6 mois) pour le référé contractuel - 2 mois (délai pouvant être porté jusqu'à la fin du contrat) pour la contestation de la validité du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°3 : Fourgon petit volume d'occasion UTD Pau Est Béarn (Lembeye)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°3 : Fourgon petit volume d'occasion UTD Pau Est Béarn (Lembeye)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Billère
Code postal: 64140
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°2 : VUL Fourgonnette d'occasion UTD Pau Est Béarn (Gelos)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques - Lot n°2 : VUL Fourgonnette d'occasion UTD Pau Est Béarn (Gelos)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Billère
Code postal: 64140
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques- Lot n°4 : Fourgon moyen volume d'occasion UTD Pau Est Béarn (Lescar)
Description: Fourniture et livraison de 2 VUL d'occasion, 2 fourgons d'occasion, 1 camion grue d'occasion et 1 remorque porte engin neuve pour le Département des Pyrénées-Atlantiques- Lot n°4 : Fourgon moyen volume d'occasion UTD Pau Est Béarn (Lescar)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Billère
Code postal: 64140
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale des véhicules
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de PAU
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 233 733,04 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGARP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise SEGARP lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 14 917,76 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGARP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise SEGARP lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 917,76 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGARP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise SEGARP lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 22 973,76 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGARP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise SEGARP lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 22 973,76 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LABESQUE VI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise LABESQUE VI lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REMORQUES LOUAULT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre entreprise Remorques LOUAULT lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 37 950,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de PAU
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0559849440
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro d’enregistrement: 22640001800876
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Ville: Pau cedex 9
Code postal: 64058
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0559114347
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LABESQUE VI
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32780475300017
Ville: Pau
Code postal: 64002
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0559021450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEGARP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39288980400010
Ville: Marmande
Code postal: 47200
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 0553647274
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REMORQUES LOUAULT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41200190100013
Ville: Saint Fargeau
Code postal: 89170
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386740434
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 686c90b6-11b9-49e4-b08f-e04a72d0fc63 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 16:56:39 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 309596-2025
Numéro de publication au JO S: 92/2025
Date de publication: 14/05/2025
