Centrale des marchés
fourniture de denrées alimentaires pour le service de la Restauration communautaire 64 fourniture de denrées alimentaires pour le service de la restauration communautaire à Pau ville : Pau. lieu : hôtel de france 2 bis place royale code_postal : 64010 pays : F-
Cté d'Agglo de Pau Pyrénées 64010Pau
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Fourniture de denrées alimentaires pour le service de la Restauration communautaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271274

Date de clôture estimée : 14/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-189194
JOUE (09/10/12)
319164-2012
SOURCEWEB (16/10/12)
SOURCEWEB (10/10/12)

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo de Pau Pyrénées, hôtel de france 2 bis place royale, à l'attention de Mme La Présidente de la communauté d'agglomération de Pau Pyrénées, F-64010 Pau.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de denrées alimentaires pour le service de la Restauration communautaire.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché alloti à bons de commande.
Durée : conclu pour une période initiale qui commence soit le 1/01/2013 soit à la date de sa notification au titulaire et qui s'achève le 31/12/2013. Reconductible par année civile entière dans la limite de 3 reconductions
l'ensemble des lots seront conclus en multi-attribution avec un maximum de 3 opérateurs économiques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15111100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : 1.1
1) Description succincte :
Viande fraîche de boeuf

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 20 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 80 000 EUR HT

Lot n° 1

Intitulé : 1.2
1) Description succincte :
Viande fraîche de veau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 1

Intitulé : 1.3
1) Description succincte :
Viande fraîche d'agneau

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 1

Intitulé : 1.4
1) Description succincte :
Vainde fraîche de porc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

Lot n° 2

Intitulé : 2.1
1) Description succincte :
Charcuterie fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 2

Intitulé : 2.3
1) Description succincte :
Jambon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131410.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

Lot n° 2

Intitulé : 2.4
1) Description succincte :
Pizza fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

Lot n° 3

Intitulé : 3.1
1) Description succincte :
Découpe de volaille fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 90 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 360 000 EUR HT

Lot n° 3

Intitulé : 3.2
1) Description succincte :
Ovoproduits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 20 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 80 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé : 4.1
1) Description succincte :
Viande cuite de dinde

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé : 4.2
1) Description succincte :
Rôti de porc cuit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 25 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 100 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé : 4.3
1) Description succincte :
Rôti de boeuf cuit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 25 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 100 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé : 4.4
1) Description succincte :
Boeuf braisé cuit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé : 4.5
1) Description succincte :
Noix de palette cuite

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 12 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 48 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé : 4.6
1) Description succincte :
Gigot d'agneau cuit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15115100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 10 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 40 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé : 5.1
1) Description succincte :
Viandes surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 100 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 400 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé : 5.3.1
1) Description succincte :
Légumes surgelés : purée de légumes cuit type express

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé : 5.3.2
1) Description succincte :
Légumes surgelés : poêlée de légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 40 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 160 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé : 5.3.3
1) Description succincte :
Légumes surgelés : mono légumes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé : 5.4
1) Description succincte :
Desserts surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 80 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 320 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé : 5.5
1) Description succincte :
Entrées surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 10 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 40 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.1
1) Description succincte :
Conserves appertisées (sauf fruit)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15897200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 60 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 240 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.2
1) Description succincte :
Conserves de fruits

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15897200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.3
1) Description succincte :
Produits céréaliers (riz, pâtes, semoule)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.4
1) Description succincte :
Huiles et corps gras

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15400000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 8 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 32 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.5
1) Description succincte :
Epicerie ingrédients

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 20 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 80 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.6
1) Description succincte :
Fonds, sauces et préparations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893300.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 25 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 100 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.7
1) Description succincte :
Biscuiterie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15821200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 6 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 24 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.8
1) Description succincte :
Boissons alcoolisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 10 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 40 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé : 6.9
1) Description succincte :
Boissons non alcoolisées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15982000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 6 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 24 000 EUR HT

Lot n° 7

Intitulé : 7.1
1) Description succincte :
Produits laitiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 100 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 400 000 EUR HT

Lot n° 7

Intitulé : 7.2
1) Description succincte :
Beurre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15530000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 14 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 52 000 EUR HT

Lot n° 7

Intitulé : 7.3
1) Description succincte :
Fromages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 80 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 320 000 EUR HT

Lot n° 8

Intitulé : 8.3
1) Description succincte :
Légumes de Vème gamme

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 30 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 120 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.1
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur centre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 16 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 64 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.2
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur centre ouest

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.3
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur sud 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 2 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 8 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.4
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur sud 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 2 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 8 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.5
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur Est

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 4 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 16 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.6
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur ouest

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 12 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 48 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé : 9.8
1) Description succincte :
Pain et viennoiserie secteur nord

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Montant mini annuel : 15 000 EUR HT
Montant maxi annuel : 60 000 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises soumissionnaires pourront présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (ou formulaire Dc1) ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
- déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières (ou formulaire Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Tout document permettant d'attester de ses garanties techniques et professionnelles, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation sur laquelle porte le marché (ou formulaire Dc2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur qualitative des produits
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 25.
3. qualité du système hygiène / qualité / environnement
Pondération : 10.
4. délai de livraison
Pondération : 15.
5. valorisation des circuits courts
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2012, à 16:30

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Critères de sélection des candidatures:
Capacités économiques et financières
Référence professionnelle et capacité technique
Retrait des dossiers de consultation :
Pôle Ressources - direction des Achats et des Marchés publics
Hôtel de France
2 bis, Place royale
b. P. 547
64036 PAU
De 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30
Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus
Par fax : 0559115051
Téléchargement : via la plate-forme http://www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - ref. Dossier CDA 12/68.
Renseignements complémentaires:
T 0559115060 (secrétariat marchés)
Modalités de réception des offres:
Remise contre récépissé ou par pli recommandé avec accusé de réception sous enveloppe cachetée portant la mention "Nom du candidat - communauté d'agglomération Pau Pyrénées - fourniture de denrées alimentaires pour le service de la restauration communautaire - lot n° - ne pas ouvrir par le service du courrier " parvenue avant le 14 novembre 2012 à 16 h 30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Ville de Pau - pôle Ressources - direction Achats / Marchés Publics - hôtel de France - 2 Bis, Place Royale - b. P. 547 - 64036 PAU.
Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.achatpublic.com - réf. CDA 12/68.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 05 59 84 94 40. Fax : (+33) 05 59 02 49 93

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. : (+33) 05 59 84 94 40. Fax : (+33) 05 59 02 49 93

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012

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