Centrale des marchés
France-Pau: Livres de bibliothèque Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servi...
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques 64058Pau 0559144399
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France-Pau: Livres de bibliothèque

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097483

Date de clôture estimée : 02/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172669-2014
FRANCE
Pau Cedex 09
Mme Lafeuille-Hiron Cloé
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
+33 559144399
64 avenue Jean Biray
+33 559029737
64058

Adresse(s) internet:

http://www.cg64.fr

http://www.eadministration64.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Direction générale adjointe des affaires financières, juridiques et logistiques, pôle des marchés publics
Pau Cedex 9
Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-Atlantiques
+33 559114644
64 avenue Jean Biray
+33 559114347
64058
https://www.eadministration64.fr


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Pau - Hasparren - Bayonne
Pyrénées-Atlantiques
FR615


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre avec un seul opérateur
Information sur l’accord-cadre
II.1.4) fourniture de documents tout support pour la Bibliothèque départementale, le Service des archives et le Pôle documentation du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Livres de bibliothèque
22113000

Livres imprimés
22110000


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) bibliothèque Départementale des PA (BDPA) Pau/Hasparren : lots 1 - 2 -3- 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - Archives Pau BDPA Pau : lot 10 - Archives Pau BDPA Hasparren : lot 11 - pole documentation Pau/Bayonne Archives Pau/Bayonne : lot 12
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: oui
description de ces options: marchés à bons de commande avec montants minimum-maximum euros (TTC)

Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

Reconduction
II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Documents imprimés pour adultes : fictions en français et en langues étrangères
Description succincte
1)
Livres de bibliothèque
22113000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 15 000 - maximum 90 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés pour adultes : documentaires
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 15 000 - maximum 90 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés pour adultes : romans policiers et littératures de l'imaginaire (science-fiction, fantastique, fantasy)
Description succincte
1)
Livres de bibliothèque
22113000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 7 500 - maximum 40 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés pour la jeunesse : fictions en français et en langues étrangères
Description succincte
1)
Livres de bibliothèque
22113000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 8 000 - maximum 40 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés pour la jeunesse: documentaires
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 8 000 - maximum 40 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Bandes dessinées
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Pour ce lot, le titulaire apportera un suivi particulier sur les séries
Montant euros (TTC) /période : minimum 8 500 - maximum 34 000

Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés en gros caractères, Documents imprimés destinés aux personnes déficientes visuelles
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 6 000 - maximum 30 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Livres lus avec notices, livres CD
Description succincte
1)
Livres de bibliothèque
22113000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 1 500 - maximum 9 500
Information complémentaire sur les lots
5)
Compacts disques audio avec notices
Description succincte
1)
Livres de bibliothèque
22113000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 15 000 - maximum 60 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés relatifs au Béarn, aux Pyrénées-Atlantiques, aux régions limitrophes et plus particulièrement pyrénéennes, en français, occitan, gascon, béarnais et espagnol
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 3 500 - maximum 14 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documents imprimés relatifs au Pays Basque, aux Pyrénées-Atlantiques, aux régions limitrophes en français, basque et espagnol
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 3 500 - maximum 14 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Documentation administrative et technique
Description succincte
1)
Livres imprimés
22110000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Montant euros (TTC) /période : minimum 8 000 - maximum 32 000
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) crédits départementaux : 21 - 2188 -313. Prix fermes et unitaires -le délai global de paiement est de 30 jours -
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - document relatif aux pouvoirs des personnes les habilitant à engager le candidat unique ou les éventuels co-traitants
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Fourniture-documents
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 2.7.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération :
Lots no1-2-3-4-5-6-7-8 : valeur technique de l'offre 90%, prix 10%
lot no9-10-11-12 : valeur technique 80%, prix 20%
la durée de validité du marché pour la 1ère période est du 1.1.2015 au 31.12.2015; période 2 jusqu'au 31.12.2016, période 3 jusqu'au 31.12.2017, période 4 jusqu'au 31/12/2018.
www.eadministration64.fr

Renseignements complémentaires :
Lot no 1 à 9 :
Département des Pyrénées-Atlantiques, Dgajecs, bibliothèque départementale de prêt des Pyrénées-Atlantiques, Mme Valérie Forte ou Mme Cloé Lafeuille-Hiron, 179 avenue des Lilas, 64000 Pau, +33 559029737.
Lots no 10 et 11 :
Département des Pyrénées-Atlantiques, Dgajecs, service départemental des archives, Mme Valérie Champetiers de Ribes, cité administrative, boulevard Tourasse, 64000 Pau, +33 559849760.
Lot no 12:
Département des Pyrénées-Atlantiques, DAFJIL - direction vie institutionnelle, pôle documentation, Mme Marie-Pierre Carcau, 64 avenue Jean Biray, 64058 Pau Cedex 9, +33 559114313.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2014.

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Pau
Tribunal administratif de Pau
64010
Villa Noulibos – 50 cours Lyautey – BP 543

Organe chargé des procédures de médiation

Bordeaux Cedex
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
33077
4 B esplanade Charles-de-Gaulle


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Pau
Greffe du tribunal administratif de Pau
+33 559024993
Villa Noulibos, 50 cours Lyautey, BP 543
+33 559849440
64010
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 20.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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