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Inspections détaillées et études de faisabilité d'Ouvrages d'Art 8 Ouvrages (dont 2 OA maçonnerie, 2 OA métallique, 4 OA béton armé) Inspections détaillées et études de faisabilité d'Ouvrages d'Art 8 Ouvrages (dont 2 OA maçonnerie, 2 OA métallique, 4 OA béton armé) inpections Détaillées Ouvrages d'art et études de faisabilité c...
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Inspections détaillées et études de faisabilité d'Ouvrages d'Art 8 Ouvrages (dont 2 OA maçonnerie, 2 OA métallique, 4 OA béton armé)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694133

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/05/13)
13-85212
Avis de marché
Département de publication : 64
Annonce No 13-85212
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Gal des Pyrénées-Atlantiques.
 Correspondant : M. Roberjot Michel, Département des Pyrénées-Atlantiques, 117 avenue montardon 117 avenue montardon 64075 Pau Cedextél. : 05-59-40-37-03télécopieur : 05-59-40-37-01 adresse internet : http://www.cg64.fr.

Objet du marché : inpections Détaillées Ouvrages d'art et études de faisabilité.
Lieu d'exécution et de livraison: departement des pyrenees atlantiques 117, avenue de Montardon, 64075 Pau Cedex.

Caractéristiques principales : 
inspections détaillées d'ouvrages d'art du Département des Pyrénées Atlantiques année 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : inspections détaillées de 8 ouvrages d'art (dont 2 OA de type maçonnerie, 2 OA métallique, 4 OA Béton armé)
etudes de faisabilité sur 7 ouvrages.
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 juin 2013.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 31 mai 2013, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DUCDID01-13.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Département des Pyrénées-Atlantiques.
 Correspondant : M. Roberjot Michel,  117 avenue montardon,  64075 Pau Cedex, tél. : 05-59-40-37-03.
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