Centrale des marchés
64 fourniture de documents tout support pour la Bibliothèque départementale, le Service des archives et le Pôle documentation du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques 64 fourniture de documents tout support pour la Bibliothèque départementale, le Service des archives et le Pôle documentation du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques ville : Pau Cedex 09 co...
Conseil Gal des Pyrénées-Atlantiques 64058Pau 0559144399
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64 fourniture de documents tout support pour la Bibliothèque départementale, le Service des archives et le Pôle documentation du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096443

Date de clôture estimée : 02/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (26/05/14)
BOAMP (22/05/14)
14-77563

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Gal des Pyrénées-Atlantiques, 64 avenue Jean Biray 64 avenue Jean Biray, à l'attention de Mme LAFEUILLE-HIRON Cloé, F-64058 Pau Cedex 09. Tél. : (+33) 5 59 02 97 37. Fax : (+33) 5 59 14 43 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg64.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.eadministration64.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département des Pyrénées-Atlantiques, 64 avenue jean biray, contact : direction générale adjointe des Affaires financières, juridiques et logistiques Pôle des Marchés Publics, à l'attention de Département des Pyrénées-Atlantiques, F-64058 Pau Cedex 9. Tél. : (+33) 5 59 11 43 47. Fax : (+33) 5 59 11 46 44. URL : https://www.eadministration64.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespau - hasparren - bayonne.
Code NUTS : FR615.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de documents tout support pour la Bibliothèque départementale, le Service des archives et le Pôle documentation du conseil général des Pyrénées-Atlantiques.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 22110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : bibliothèque Départementale des pa (bdpa) Pau/Hasparren : Lots 1 - 2 -3- 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - aRCHIVES Pau BDPA Pau : lot 10 - aRCHIVES Pau BDPA Hasparren : lot 11 - pole documentation Pau/Bayonne ARCHIVES Pau/Bayonne : lot 12.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marchés à bons de commande avec montants minimum-maximum EUR (T.T.C.).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés pour adultes : fictions en français et en langues étrangères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 15 000 - maximum 90 000
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés pour adultes : documentaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 15 000 - maximum 90 000
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés pour adultes : romans policiers et littératures de l'imaginaire (science-fiction, fantastique, fantasy)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 7 500 - maximum 40 000
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés pour la jeunesse : fictions en français et en langues étrangères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 8 000 - maximum 40 000
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés pour la jeunesse: documentaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 8 000 - maximum 40 000
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandes dessinées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Pour ce lot, le titulaire apportera un suivi particulier sur les séries
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 8 500 - maximum 34 000
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés en gros caractères, Documents imprimés destinés aux personnes déficientes visuelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 6 000 - maximum 30 000
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres lus avec notices, livres CD
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 1 500 - maximum 9 500
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Compacts disques audio avec notices
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 15 000 - maximum 60 000
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés relatifs au Béarn, aux Pyrénées-Atlantiques, aux régions limitrophes et plus particulièrement pyrénéennes, en français, occitan, gascon, béarnais et espagnol
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 3 500 - maximum 14 000
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Documents imprimés relatifs au Pays Basque, aux Pyrénées-Atlantiques, aux régions limitrophes en français, basque et espagnol
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 3 500 - maximum 14 000
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Documentation administrative et technique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Montant EUR (T.T.C.) /période : minimum 8 000 - maximum 32 000
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Crédits départementaux : 21 - 2188 -313. Prix fermes et unitaires -le délai global de paiement est de 30 jours -.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - document relatif aux pouvoirs des personnes les habilitant à engager le candidat unique ou les éventuels co-traitants
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture-documents.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération :
Lots n°1-2-3-4-5-6-7-8 : valeur technique de l'offre 90 %, prix 10 %
lot n°9-10-11-12 : valeur technique 80 %, prix 20 %
la durée de validité du marché pour la 1ère période est du 01/01/2015 au 31/12/2015; période 2 jusqu'au 31/12/2016, période 3 jusqu'au 31/12/2017, période 4 jusqu'au 31/12/2018.
Les modalités de téléchargement du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : http//www.eadministration64.fr (Référence de la consultation : Fourniture-Documents).L'Accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés " .zip ". Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. La remise des offres par voie électronique nécessite l'achat d'un certificat électronique. Si les candidats présentent une offre électronique, ils peuvent adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde. Pour être prise en compte cette copie de sauvegarde devra être parvenue dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ". Cette copie ne sera ouverte que dans les cas prévus par les textes.
Renseignements COMPLEMENTAIRES :
Lot n° 1 à 9 :
departement des pyrenees Atlantiques-Dgajecs-Bibliothèque départementale de prêt des Pyrénées-Atlantiques-Mme Valérie FORTE ou Mme Cloé Lafeuille-Hiron-179, avenue des Lilas-64000 Pau-05.59.02.97.37
Lots n° 10 et 11 :
departement des pyrenees Atlantiques-Dgajecs-Service Départemental des Archives-Mme Valérie champetiers de Ribes-Cité Administrative-Boulevard Tourasse-64000pau-05.59.84.97.60
Lot n° 12:
departement des pyrenees atlantiques
dafjil - direction Vie Institutionnelle-Pôle Documentation-Mme Marie-Pierre Carcau-64 avenue Jean Biray-64058 PAU Cedex 9-05.59.11.43.13.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibos -50 cours Lyautey - bp543, F-64010 Pau

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, 4 B, esplanade Charles-De-Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos 50 cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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