A proximité de Vitry-sur-Seine 94400 Val De Marne
Acheteur : Ville de Vitry-sur-Seine
2, avenue Youri Gagarine
94400 Vitry-sur-seine
Tel : 0146828000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 11/09/2023  
12 Lots
Lot 1
fourniture d'ouvrages documentaires pour le public adultes
Lot 2
fourniture d'ouvrages de fiction pour le public adulte
Lot 3
fourniture d'ouvrages pour la jeunesse
Lot 4
fourniture de bandes dessinées et mangas pour le public adulte et jeunesse
Lot 5
fourniture de DVD fiction et de DVD documentaire et musicaux pour le public adulte et jeunesse
Lot 6
fourniture de compacts-disques
Lot 7
fourniture de partitions musicales
Lot 8
fourniture d'ouvrages imprimés épuisés et d'occasion pour la jeunesse
Lot 9
fourniture de livres numériques dans le cadre du PNB pour le public adultes
Lot 10
fourniture d'ouvrages imprimés pour les moins de 4 ans
Lot 11
fourniture d'ouvrages documentaires, juridiques, spécialisés et de formation
Lot 12
fourniture de beaux livres illustrés soldés ou épuisés
Secteurs d'activité
Imprimés et produits connexes.
Disques numériques polyvalents (DVD).

fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels et de services associés pour l'année 2024 (éventuellement reconductible pour les annees 2025- 2026 et 2027)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/08/2023
JOUE - 487594-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de vitry sur seine
Adresse postale: 2, avenue Youri Gagarine
Ville: Vitry-sur-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94400
Pays: France
Courriel: Sebastien.guillot@mairie-vitry94.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=849754&orgAcronyme=c1f
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de documents imprimés, sonores et audiovisuels et de services associés pour l'année 2024 (éventuellement reconductible pour les annees 2025- 2026 et 2027)

Numéro de référence: 2300007
II.1.2)Code CPV principal
22000000 Imprimés et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

pour la bibliothèque municipale : Fourniture de documents imprimés (livres non scolaires et partitions), documents sonores et audiovisuels et de services associés. Pour les autres services municipaux : fournitures de documents sans services associés

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 112 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ouvrages documentaires pour le public adultes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

fournitures ouvrages pour le public adultes : documentaires (généraux, spécialisés), méthodes de langue, livres en langues étrangères, livres d'occasion/épuisés/ soldés, livres en gros caractères, livres audio.Services associés de conseils et prestations d'animation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ouvrages de fiction pour le public adulte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale : Fourniture d'ouvrages de fiction pour le public adulte : romans, poésie, théâtre, essais littérairesservices associés de conseils et prestations d'animation Pour le service logistique de l'événementiel : Fourniture d'ouvrages de fiction pour le public adulte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ouvrages pour la jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale : Fourniture d'ouvrages pour la jeunesse (tout type de fiction et documentaires, livres en langues étrangères)office de nouveautés Services associés de conseils et prestations d'animation Pour les centres de loisirs maternels et primaires et pour le service handicap : Fourniture d'ouvrages pour la jeunesse (fiction, documentaires)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de bandes dessinées et mangas pour le public adulte et jeunesse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale : Fourniture de bandes dessinées et mangas pour le public adulte et jeunesse Office de nouveautés jeunesse et adulte Services associés de conseils et prestations d'animation Pour les centres de loisirs primaires, pour le service handicap et service logistique de l'événementiel : Fourniture de bandes dessinées et mangas pour le public adulte et jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de DVD fiction et de DVD documentaire et musicaux pour le public adulte et jeunesse

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale Fourniture de DVD fiction et de DVD documentaire et musicaux pour le public adulte et jeunesse (documentaires fournis par la BPI et le CNC exclus du marché) ; Services associés : réparation DvdPour le service logistique de l'événementiel Fourniture de DVD pour le public adulte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de compacts-disques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale Fourniture de compacts-disques (tous genres musicaux confondus sauf romans, théâtre et poésie lus) Services associés : réparation CdPour les services de la Petite enfance Fourniture de compacts-disques (tous genres musicaux confondus)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de partitions musicales

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale : fourniture de partitions musicales (tous genres musicaux confondus)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ouvrages imprimés épuisés et d'occasion pour la jeunesse

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale : fourniture d'ouvrages imprimés d'occasion/soldés/épuisés pour la jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de livres numériques dans le cadre du PNB pour le public adultes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour la bibliothèque municipale : Fourniture de livres numériques dans le cadre du PNB pour le public adultes (fiction et documentaires) Office de nouveautés en ligne Services de conseil associés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ouvrages imprimés pour les moins de 4 ans

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour les services de la Petite enfance : Fourniture d'ouvrages imprimés (albums de fiction et documentaires) pour les moins de 4 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ouvrages documentaires, juridiques, spécialisés et de formation

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour le service Archives /DocumentationFournitures d'ouvrages documentaires, juridiques, spécialisés et de formation : codes, manuels de droit, ouvrages techniques ...), ouvrages d'histoire et d'histoire locale, ouvrages de formation (préparation et annales de concours administratifs)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de beaux livres illustrés soldés ou épuisés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:

pour le service logistique de l'événementiel : fourniture de beaux livres illustrés soldés ou épuisés : catégorie grand format, livres de photos sur des sujets grands publics : culture, histoire, loisirs ou sports destinés aux administrés récipiendaires de la médaille d'honneur du travail

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois, de manière tacite : - soit pour les périodes suivantes : - du 01/01/2025 au 31/12/2025 - du 01/01/2026 au 31/12/2026 - du 01/01/2027 au 31/12/2027 - soit, en 2024, 2025 et 2026, à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/09/2023
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/09/2023
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2028

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/08/2023